Découvrir
Le territoire
L’institution
Les élus
Compétences & budget
Les services
Documentation légale
Rapport d’Activités
Les projets
Commandes publiques
Emplois & Stages
Actualités
Contact
Mon quotidien
Petite Enfance
Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP)
Relais Petite Enfance (RPE)
Crèches
Paroles de Parent
Famille
Accueils de loisirs
Aide financement du BAFA
Pass’Sport Vacances
Transport Scolaire
Bouger & Se divertir
Piscine
Randonnées
Agenda
Lieux culturels
Associations
Accompagnement
Espace France Services
Seniors & Actions Sociales
Mes services
Démarches en ligne
Portail Famille
Réservation cours piscine
Autorisations Urbanisme
Payer la taxe de séjour
Gestion des déchets
Consignes de tri
Collecte des déchets
Redevance enlèvement ordures ménagères
Déchetteries
Composteurs
FAQ Déchets
Cycle de l’eau
Eau potable
Assainissement collectif & individuel
Travaux hydrauliques
Avis préalable au retournement d’herbage
Urbanisme & Aménagements
Voirie
Travaux
Aménager & Construire
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
FAQ Urbanisme
Développement économique
Annuaire des entreprises
Aide aux entreprises
Zones d’activités
Séjourner & visiter
Tourisme & Culture
Point Infos
Hébergements
Patrimoine
Restauration
Randonnées
Agenda
En images
Professionnels du tourisme
Déclaration de meublés de tourisme et de chambres d’hôtes
La taxe de séjour
Être accompagné
Contact
Je suis
Recherche
En visite sur le territoire
Un(e) habitant(e) de Campagne de Caux
Un partenaire ou un mécène
Une entreprise installée ou qui souhaite s’installer sur Campagne de Caux
Contact
Je suis
Recherche
Découvrir
Le territoire
L’institution
Les élus
Compétences & budget
Les services
Documentation légale
Rapport d’Activités
Les projets
Commandes publiques
Emplois & Stages
Actualités
Contact
Mon quotidien
Petite Enfance
Lieu d’Accueil Enfants Parents (LAEP)
Relais Petite Enfance (RPE)
Crèches
Paroles de Parent
Famille
Accueils de loisirs
Aide financement du BAFA
Pass’Sport Vacances
Transport Scolaire
Bouger & Se divertir
Piscine
Randonnées
Agenda
Lieux culturels
Associations
Accompagnement
Espace France Services
Seniors & Actions Sociales
Mes services
Démarches en ligne
Portail Famille
Réservation cours piscine
Autorisations Urbanisme
Payer la taxe de séjour
Gestion des déchets
Consignes de tri
Collecte des déchets
Redevance enlèvement ordures ménagères
Déchetteries
Composteurs
FAQ Déchets
Cycle de l’eau
Eau potable
Assainissement collectif & individuel
Travaux hydrauliques
Avis préalable au retournement d’herbage
Urbanisme & Aménagements
Voirie
Travaux
Aménager & Construire
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
FAQ Urbanisme
Développement économique
Annuaire des entreprises
Aide aux entreprises
Zones d’activités
Séjourner & visiter
Tourisme & Culture
Point Infos
Hébergements
Patrimoine
Restauration
Randonnées
Agenda
En images
Professionnels du tourisme
Déclaration de meublés de tourisme et de chambres d’hôtes
La taxe de séjour
Être accompagné
Rechercher
Accueil
Retour
Délibération 171 : Approbation du montant définitif des attributions de compensation
Publié le 21 décembre 2022
Partager sur :
Délibération 171 : Approbation du montant définitif des attributions de compensation
Nom : 99_DE-DELIBERATION_171_2022_APPROBATION_MONTANT_DEFINITIF_ATTRIBUTIONS_COMPENSATION.pdf
Poids : 1 MO
Télécharger
Communauté de Communes
Campagne de Caux
52 impasse du Lin 76110 Goderville
Tél : 02 35 29 65 85
Fax : 02 35 29 06 06
Contactez-nous
Rejoignez-nous sur
les réseaux sociaux
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web et pour mesurer son audience.
Accepter les cookies
Ne pas accepter
Politique de confidentialité