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  • Randonnée à Ste Marie au Bosc
  • Animation “Une citrouille vaut mieux qu’un carrosse !”
  • Foire aux Jouets à Ampresse
  • Spectacle musical Gospel
  • Petite Enfance : Réunion Explication du Contrat
  • Ampresse – Foire à la chaussure
  • Réunion d’information Petite Enfance
  • Web Conférence : Parents & Ados à l’ère du numérique
  • Vide-grenier à Bretteville-du-Grand-Caux
  • Randonnée dominicale avec Parlez Chemins d’Ecrainville
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  • France Services : Journée Portes Ouvertes
  • Atelier “Paroles de parents”
  • Les citrouilles font ploufs !
  • Théâtre : Y être ou ne pas y être
  • Festival Vir’Art 2022
  • Documentaire : Ladakh, chronique du changement (en présence des réalisateurs)
  • Documentaire : Les chemins d’un paradis (en présence du réalisateur)
  • Ciné Seine à La Ficelle
  • Fête de la musique 2023
  • Concert Jazz : Passport to New Orleans avec Louisiane & Caux Jazz Band
  • Danse : Crawl par le Collectif Vecteur
  • Salon du livre : Lire’N Caux
  • Soirée Irlandaise avec Irish Coffee
  • Spectacle : Bali Maya par Mathieu Lair
  • Théâtre : L’Imposteur par Les Caux’Médiens
  • Théâtre : Le Terminus des Patates
  • Concert du monde : Les Voix Babel
  • Concert de Noël par le Club des Jeunes
  • Comédie Musicale : Les Misérables par la Compagnie Corinthe
  • Documentaire : Zanzibar au Féminin (en présence du réalisateur)
  • Spectacle : ZEPP (Zone d’Education Presque Prioritaire) par Leho Mafo
  • Spectacle : Libérez l’Espace! par Dominique Bonafini
  • Concert Pop : Lee-Lou
  • Nuits de l’Estuaire
  • Salon du Bien-être Beuzeville La Grenier
  • Exposition des cloches de Bretteville-du-Grand-Caux
  • Journées Européennes du Patrimoine
  • Journée du Cheval à La Championnerie
  • Journées du Matrimoine
  • Village sans déchets
  • Ciné Seine à Goderville
  • Portes Ouvertes aux Légumes du P’tit Vattetot
  • Concert classique à Ecrainville
  • 14ème Fête des associations à Goderville
  • La Ficelle : Présentation de la saison culturelle 2022-2023
  • Fête La Septembrèche
  • Fun car à Bretteville-du-Grand-Caux
  • Endurance équestre des Clos-Masures
  • Salon du bien vieillir et bien vivre son handicap
  • Parcours Fun Run
  • Réunions Cap Retraite
  • Réunion d’informations “J’améliore mon habitat”
  • Matinée création de mon compte Ameli
  • Ciné-Seine : La chance sourit à Mme Nikuko
  • Ciné-Seine : Les Folies Fermières
  • Ciné de plein air à Goderville
  • Thé dansant
  • “Y être ou ne pas y être” : représentation à Bretteville-du-Grand-Caux
  • “Les Colocs” : représentation à Bretteville-du-Grand-Caux
  • Piscine à 1 € cet été
  • Parcours Fun Run à Goderville
  • Clos masure en lumière
  • Troc’o Plantes au Domaine du Grand Daubeuf
  • Les “Rendez-vous aux Jardins” au domaine du Grand Daubeuf
  • Fête de la Musique à Bréauté
  • Parcours Warrior
  • AquaSUN : le festival d’AquaGym
  • Concours de manille
  • Portes Ouvertes à la Ferme du Bocage
  • Fête de la Musique à Goderville
  • Fête de l’été à Annouv’Equid
  • Ciné Seine à La Ficelle
  • Concert de Printemps
  • Randonnée à Daubeuf-Serville
  • Nuits des étoiles 2022
  • Les jardins du Domaine du Grand Daubeuf fêtent leurs 5 ans
  • Exposition Regards d’artistes sur Daubeuf
  • Vide-grenier au Château des Mille Roses
  • A bicyclette !
  • Ciné Seine à la Ficelle
  • Exposition artistique
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  • RDV Plein Air – Atelier Harry Potter
  • RDV Plein Air – Atelier Calendrier des saisons
  • RDV Plein Air – Atelier Mangeoire à oiseaux
  • RDV Plein Air – Atelier Décorations d’Automne
  • White Velvet à la Ficelle
  • Afterwork au Nichoir
  • Ciné-Seine à La Ficelle
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  • Chasse aux œufs dans les jardins du domaine du Grand Daubeuf
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  • RDV Plein Air : Atelier Chantons nos émotions
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  • Spectacle Séries TV
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• L'Ecomusée de la Pomme et du Cidre
• Le Domaine du Grand-Daubeuf

Appels d'offre

• Marché de transports
• Mise en place, hébergement et maintenance d’un progiciel RH
• Fournitures administratives, petits équipements et ramettes de papier
• Marché de travaux- Création et réhabilitation des réseaux d’eaux pluviales urbaines
• Diagnostic amiante et HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique)
• Fournitures de matériels et produits d’entretien et d’hygiène
• Fournitures administratives, petits équipements et ramettes de papier
• Carburant
• Réseau d'assainissement collectif
• Réhabilitation des mares
• Plantation de haies
• GEMAPI
• Prestation de collecte des déchets ménagers et assimilés
• Travaux d'entretien, rénovation et réparations de la voirie communautaire
• MISSIONS D’INGENIERIE GEOTECHNIQUE D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE, EXECUTION ET RECONNAISSANCE GEOLOGIQUE ET GEOTECHNIQUE
• Etudes géotechnique pour la création d'une station d'épuration
• Travaux de transfert des eaux usées des communes de Bréauté et Vattetot-sous-Beaumont vers la station d’épuration de Gruchet-le-Valasse
• Renouvellement et extension des réseaux d'alimentation en eau potable et branchements associés

Commune

• Virville
• Vattetot-sous-Beaumont
• Tocqueville-les-Murs
• Sausseuzemare-en-Caux
• Saint-Sauveur-d'Emalleville
• Saint-Maclou-la-Brière
• Mentheville
• Manneville-la-Goupil
• Houquetot
• Grainville-Ymauville
• Gonfreville-Caillot
• Goderville
• Ecrainville
• Daubeuf-Serville
• Bretteville-du-Grand-Caux
• Bréauté
• Bornambusc
• Bénarville
• Bec-de-Mortagne
• Auberville-la-Renault
• Annouville-Vilmesnil
• Angerville-Bailleul

Personne

• Corinne GOBBO WERMESTER
• Pierre RIVOALLAN
• Patrick LEPETiT
• Lucie MORISSE
• Nadège PELTIER
• Serge DURECU
• Bruno LESCENE
• Rudy POLIGARE
• Guillaume LEROY
• Philippe DORLÉANS
• Magalie VIEUBLÉ
• Loetitia LE BER
• Peggy LEBLANC-BARBEROT
• Aurélie LEMONNIER
• Stéphanie PALLIER
• Olivier DUVAL
• David PORET
• Sébastien AUVRAY
• Hélène GOGNET
• Élodie HERVIEUX
• Jean-François QUEMPER
• Sylvain FRIBOULET
• Erwan COZIC
• Nicolas FONTAINE
• Matthieu FRAS
• Nathalie URRUTIAGUER
• Anthony NAVARRE
• Alexandra FOUBERT
• Nicolas CHAPELLE
• Olivier LE ROUX
• Louise CAMBRA
• Valérie VAAST
• Maëva TRANSLIN
• Catherine WICHER
• Jeremy LANGLOIS
• Alexandrine RENAULT
• Patrick REGNIER
• Frank ALBAREDE
• Steve HOUOT
• Laurent GILLES
• Stéphanie LE QUEMENT
• Amélie LEMAITRE
• Gwenaëlle PESQUET
• Kitty HEMNACHE
• Cyril COURTIER
• Jean-Luc LEFEBVRE
• Gérard MALAROCHE
• Liliane GOESSANT
• Thomas ANCELIN
• Arnaud LEMESLE
• Mélissa SCHAEFFER
• Estelle DUMESNIL
• Luc VARIN
• Stéphane HAZARD
• Sébastien JOUENNE
• Jean-Pierre DROGUET
• Serge GIRARD
• Cyril TAUVEL
• Rénald LUCAS
• Jérémy JOIGNANT
• Arnaud BAILLEUL
• Amandine DANIEL
• Anick BAUDRY
• Anaïs BERTIN
• Monir BOUARFE
• Claude BAUDRY
• Laurent THOREL
• Ludovic HAZARD
• Émilie TASSEL
• Didier PERIER
• Philippe REBOLINI
• Nadège HERRIER
• Stéphane BREDEL
• Dominique DELAS
• Benoit COUFOURIER
• Gaël PASQUIER
• Valérie VAST
• Pascal FONTAINE
• Delphine VAUCHEL
• Virginie LEMESLE
• Maëva BOVIARD
• Baptiste HINFRAY
• Mickaël AVENEL
• Alexandre BOUXIN
• Fanny BOUREL
• Élise FAUCHIER
• Benjamin VOGEL
• Mathieu LEGROS
• David COSTANTIN
• David DENEUFVE
• Christelle LEROUX
• Mireille DUMONTET
• Virginie MESNIL
• Patrick LEPETIT
• Anne-Sophie BASILLE
• Nathalie FLEURY
• Régis PASCAL
• Valérie LEMONNIER
• Richard HÉBERT
• Jérôme MANGIN
• Peggy COQUELLE
• Valentin DELAUNE
• Amélie HATTON
• Jean-Baptiste LAINNE
• Noëlle CHAPELLE
• Samuel DUPRÉ
• Pascale DHERVILLEZ
• Guy VARIN
• Roger PLANCHON
• Frédéric DUTOT
• Sandrine SAILLARD
• Ludovic GODARD
• Romain LAVIDIÈRE
• Laura GERMAIN
• Kévin DUBOCAGE
• Carole BACHELEY
• Franck MILLET
• Aurélien NEVEU
• Fabien LEHODEY
• Dany DÉCULTOT
• Olivier COUPEL
• Charly THERENE
• Frédéric POIRETTE
• Mathilde GERMAIN
• David HUET
• Samuel HAUGUEL
• Thomas AUBERVILLE
• Magali GOURAUD
• Frank LEROUGE
• Catherine MÉNEEC
• Armelle FAVEY
• André-Yves FLEURET
• Corinne BRULIN
• Benjamin BERTIN
• Matthieu MALLARD
• Gaylor LANGLOIS
• François PEDERENCINO
• Sophie PAREYT
• Mélanie VAH
• Vincent MORVAN
• Raymonde LECOURT
• Virginie DU LAURIER
• Sonia CUFFEL
• Jean-Philippe COUCKUYT
• Alain ANDRIEU
• Pierre LE ROLLAND
• Linda LELIÈVRE
• Anne PAGEL-VENABLES
• Lionel NICAUD
• Sylvie VALLEZ-BOUDEELE
• Thomas DELAHAIS
• Nathalie AUBOURG
• Nicolas HENRI
• Armand LEMAIRE
• Charly AUPAIX
• Jean-Charles NEUVILLE
• Franck SABOTIER
• Virginie DENIS-MESPLES
• Benoît LALLEMAND
• Cécile BOILLON
• Thierry CAHARD
• Brigitte PESTEL KERIVEL
• Christelle SEMENT
• Emmanuelle SCHUFT
• Ludovic MISEROLE
• Virginie FERTILLET
• Daniel DROGUET
• Françoise Malroche
• Lefebvre Laure
• Le Moal Sylvain
• Bayou Anthony
• Daniel Christophe
• Allix Corinne
• Droguet Daniel
• Chicot Séverine
• Nathalie FISCHER
• Cécile BOILLON
• Julien PETIT
• Nicolas LEMAISTRE
• Franck SABOTIER
• Benoit LALLEMAND
• Simon CRUCHET
• Emmanuelle PINCHON
• Francis DRU
• Jean-Jacques COTTARD
• Samira DELOEIL
• Philippe GEST
• Marie-Claude MURARI BOZEC
• Béatrice MARCOTTE
• Laurent THOREL
• Yannick DUBOS
• David SAUTREUIL
• Jacky QUETIN
• Patrice LIOT
• Dimitri TREPAUT
• Chantal MAILLARD
• Dominique RICOUARD
• Catherine GILLES
• Gervais GOUPIL
• Stéphane NIEMIER
• Christian LEBAIR
• Jean-Marie NOBECOURT
• Karine FONTAINE
• Vincent LETELLIER
• Tony LEFEBVRE
• Élise LECARPENTIER
• Stéphane COUROYER
• Cyrille TESSON
• Eve REDOUTÉ
• Hervé MENARD
• Audrey LOTHORÉ
• Patrick LEFEBVRE
• Ludovic DESFEUX
• Richard BLOSSEVILLE
• Patrick BENET
• Benoit VAUCHEL
• Samuel HURE
• Olivier LE ROUX
• Nicolas FONTAINE
• Laurent NAVARRE
• Cyrille OMONT
• Nathalie URRUTIAGUER
• Isabelle PAYEN
• Delphine CHIR
• Béatrice FRIBOULET
• Anthony BAYOU
• Sylvie LE MOAL
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• Yolande HERVE
• Angélique LAMBERT
• Sandrine COURCHAY
• Emilie DELAPLACE
• Armelle FAVEY
• Etienne DALIBERT
• Jérôme DUPARC
• André-Yves FLEURET
• Catherine MENEEC
• Jérôme DUJARDIN
• Yann LE HERISSE
• Sébastien SAMSON
• Antonio QUESADA
• Anne-Sophie POMELLE
• Jean-Baptiste LEBIGOT
• Nadège PELTIER
• Bruno LESCENE
• Mathieu CARDONNEL
• Sabrina MALANDAIN
• David SIMON
• Doris COURTAUT
• Nathalie DROUET
• Hervé MALANDAIN
• Séverine Lecourt
• Maud Lecacheur
• Sophie Durécu
• Denis Cahard
• Désirée Boudeville
• Virginie Du Laurier
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• Dominique Durel
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• Christian Chicot
• Marcel Besson
• Alain Caumont
• Marie-Christine Grandserre
• David JEZEQUEL
• Sébastien DAVERTON
• Cédric RAULT
• Bertrand DUTOT
• Jonathan GUERIN
• Julie LIVER-CARLESI
• Ludovic HOUEL
• Estelle FOUBERT
• Martial LEROUX
• Jean-Louis DECULTOT
• Patrick VANDERMERSCH
• Fabien EUDIER
• Estelle DUMESNIL
• Francois POLLET
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• Bruno LIMARE
• Patrick MIE
• Pascal LOISEL
• Cédric DECULTOT
• Brigitte DEDDE
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• Didier ADAM
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• Chantal RAOUT
• Régis MALO
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• Jacques BLONDEL
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• Jean-Pierre Lachevre
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• Rapport des délibérations - Conseil Communautaire du 23/11/2023
• Procès Verbal du Conseil Communautaire du 21/09/2023
• Délibération B021-2023 Avis versement fonds concours Vattetot conformité réseau incendie
• Délibération B020-2023 Avis versement fonds concours Vattetot Sous Beaumont Colombarium
• Délibération B019-2023 Avis versement fonds concours Bréauté
• Délibération B018-2023 Autorisation signature devis installation système accès piscine
• Délibération B017-2023 Signation convention MAD matériel collège PSV
• Délibération B016-2023 Convention MAD équipements communaux Bréauté - Bretteville - Ecrainville PSV
• Procès Verbal du Bureau Communautaire - Séance du 13 Nov. 2023
• Délibération B015_2023 Engager dépense remplacement masse filtrante piscine
• Procès-verbal du 16/10/2023
• Délibération B014_2023 Autorisation subvention réalisation audit énergétique bâtiments 4C
• Délibération B013_2023 Autorisation subvention remplacement modèle LED 24 luminaires Dojo
• Délibération 119_2023 Adoption règlement voirie intercommunale
• Délibération 118_2023 Subvention auscultation confortement cavité souterraine St-Jacques
• Délibération 117_2023 Avis proposition modification SRADDET Normandie 02052023
• Délibération 116_2023 Convention financement étude requalification ZA Goderville Bretteville
• Délibération 115_2023 Intervention EPFN réserve foncière ZA Goderville Bretteville
• Délibération 114_2023 Reversement part communale taxe aménagement
• Délibération 113_2023 Avis projet plan mobilité communauté urbaine LHSM
• Délibération 112_2023 Convention enlèvement huiles alimentaires usagées collecte déchetterie
• Délibération 111_2023 Rudologie Autorisation signature avenant 1 papier carton
• Délibération 110_2023 Rudologie autorisation signature avenant 1 contrat reprise plastique FEDEREC
• Délibération 109_2023 Convention renouvellement subvention conseiller numérique France Services
• Délibération 108_2023 Convention espace accompagnement associations HelloAsso
• Délibération 107_2023 Convention MAD Piscine Plein Ciel - Fécamp aquatique club
• Délibération 106_2023 Signature avenant financier 2022-2023 Convention tripartite équipements
• Délibération 105_2023 Versement fonds concours Manneville-la-Goupil
• Délibération 104_2023 Autorisation signature convention subvention mission locale Pays Caux
• Délibération 103_2023 Budget général 2023 décision modificative 3
• Délibération 102_2023 Budget général 2023 décision modificative 2
• Délibération 101_2023 Restes à réaliser 2022 Budget eau
• Délibération 100_2023 Restes à réaliser 2022 Budget assainissement collectif
• Délibération 099_2023 Vote budget supplémentaire 2023 Budget eau
• Délibération 098_2023 Budget supplémentaire assainissement collectif
• Délibération 097_2023 Affectation résultats 2022 Budget eau
• Délibération 096_2023 Affectation résultats 2022 Budget assainissement collectif
• Délibération 095_2023 Régime optionnel provisions risques charges
• Délibération 094B_2023 Reprise matières recyclables groupement
• Délibération 094A_2023 Convention groupement AMO Accompagnement opérations tri
• Délibération 093_2023 Délibération lancement signature marché contrôle ANC
• Délibération 092_2023 Délibération lancement signature marché réalisation étude bac fond jauni
• Délibération 091_2023 Délibération lancement signature marché transports
• Délibération 090_2023 Autorisant lancement signature conventionnement marché logiciel SIRH
• Délibération 089_2023 Mise en place mandats spéciaux élus bureau communautaire
• Délibération 088_2023 Actualisation plan financement pôle multimodal Goderville
• Délibération 087_2023 Approbation révision Pacte de Gouvernance
• Rapport des délibérations Conseil Communautaire du 21/09/2023
• Procès-Verbal du 27/06/2023
• Procès-Verbal du 27/04/2023
• Procès Verbal du 20/06/2023
• Délibération B012_2023 Autorisation signature devis fourniture installation TPE piscine
• Délibération B011_2023 Adoption autorisation signature convention MAD Mission Locale
• Délibération B010_2023 Adoption conventions MAD équipements sportifs associations TERI
• Délibération B009_2023 Avis demande versement fonds concours Bréauté
• Délibération B008_2023 Avis demande versement fonds concours Manneville-La-Goupil
• Annexe Circuit N°9 Sur les pas d'André Gide
• Annexe Circuit N°8 Du fond du boisaux groseilliers
• Annexe Circuit N°7 Ancien village de Tennemare
• Annexe Liste des référents déontologues des élus
• Délibération 086_2023 Convention Caux Seine Agglo Création usine eau potable
• Délibération 085_2023 Avenant 1 Schéma directeur alimentation eau potable VERDI Normandie
• Délibération 084_2023 Marché remplacement branchements eau potable plomb
• Délibération 083_2023 Marché création réhabilitation réseaux eaux pluviales urbaines
• Délibération 082_2023 Inscription trois circuits randonnée PDESI
• Délibération 081_2023 Lancement étude stratégie touristique
• Délibération 080_2023 Réalisation plan mobilité convention partenariat AURH
• Délibération 079_2023 Adhésion agence urbanisme AURH
• Délibération 078_2023 Création comité partenaires mobilité
• Délibération 077_2023 Adoption règlement intérieur PassSport Vacances
• Délibération 076_2023 Convention mise à disposition piscine association club plongée
• Délibération 075_2023 Adoption tarification 2023-2024 Piscine
• Délibération 074_2023 Adoption tarification 2023-2024 Accueils loisirs ALSH
• Délibération 073_2023 Budget général décision modificative
• Délibération 072_2023 Transformation poste création service marchés juridiques
• Délibération 071_2023 Transformation poste recrutement responsable finances
• Délibération 070_2023 Transformation poste suite erreur avancement tableau
• Délibération 069-2023 Désignation référents déontologues élus
• Délibération 068-2023 Choix Artefact Pôle Social
• Délibération 067-2023 Marché fourniture produits entretien
• Délibération 066-2023 Marché fournitures administratives petits équipements ramettes papier
• Annexe des délibérations N°16,17 et 18/2023
• Délibération N°21/2023 – Autorisation de signature de convention d'animation
• Délibération N°20/2023 – Autorisation de signature du CPOM 2023/2024
• Délibération N°19/2023 – Désignation des référents déontologues des élus
• Délibération N°18/2023 – Recrutement d'agents contractuels à temps non complet
• Délibération N°17/2023 – Mise à jour du tableau des effectifs - Transformation de poste
• Délibération N°16/2023 – Mise à jour du tableau des effectifs - Transformation de poste
• Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 27/06/2023
• Procès-verbal du 11/04/2023
• Délibération B007-2023 Lancement marché travaux réhabilitation château eau Angerville-Bailleul
• Délibération B006-2023 Approbation projet remplacement éclairages extérieur
• Délibération B005-2023 Rudologie lancement étude biodéchets
• Délibération B004-2023 Lancement diagnostic petite enfance, enfance et jeunesse
• Procès Verbal du 31/05/2023
• Délibération 044F-2023 Adoption compte gestion 2022 Budget assainissement non-collectif
• Délibération 044E-2023 Adoption compte gestion 2022 Budget assainissement collectif
• Délibération 044D-2023 Adoption compte gestion 2022 Budget collecte traitement déchets
• Délibération 044C-2023 Adoption compte gestion 2022 Budget eau
• Délibération 044B-2023 Adoption compte gestion 2022 Budget hôtel d'entreprises
• Délibération 044A-2023 Adoption compte gestion 2022 Budget général
• Délibération 065_2023 Restitution compétence GEPU aux communes membres
• Délibération 064_2023 Avenant 1 Marché défense incendie contrôle maintenance
• Délibération 063_2023 Renouvellement marché fournitures livraison carburants
• Délibération 062_2023 Autorisation lancement marché réhabilitation mares subventions
• Délibération 061_2023 Lancement marché plantation haies subventions
• Délibération 060_2023 Lancement marché création entretien ouvrage inondation ruissellement
• Délibération 059_2023 Lancement marché diagnostics amiante hydrocarbures polycycliques
• Délibération 058_2023 Lancement marché contrôle préalable réception travaux assainissement collectif
• Délibération 057_2023 Lancement marché réhabilitation château d'eau Angerville-Bailleul
• Délibération 056_2023 Autorisation lancement marché suivi ressources eau potable
• Délibération 055_2023 Autorisation de signature convention mise à disposition V.Garcia
• Délibération 054_2023 Convention objectif financement 2023-2024 EAJE Chaumière et St François
• Délibération 053_2023 Réalisation Pôle multimodal Goderville
• Délibération 052A_2023 Vote budget primitif 2023 Budget assinissement non-collectif
• Délibération 052E_2023 Vote budget primitif 2023 Budget assainissement collectif
• Délibération 052D_2023 Vote budget primitif 2023 Budget Eau
• Délibération 052C_2023 Vote budget primitif 2023 Budget collecte traitement déchets
• Délibération 052B_2023 Vote budget primitif 2023 Budget Hôtel d'entreprises
• Délibération 052A_2023 Vote budget primitif 2023 Budget général
• Délibération 051_2023 Remboursement charges salariales frais fonctionnement budget général
• Délibération 050_2023 Adoption règlement intérieur redevance enlèvement ordures ménagères
• Délibération 049_2023 Redevance enlèvement ordures ménagères tarifs 2023
• Délibération 048_2023 Mise en place fonds concours 2023-2025
• Délibération 047_2023 Vote taux fiscalité 2023
• Délibération 046F-2023 Affectation résultats 2022 Budget assainissement non-collectif
• Délibération 046E-2023 Affectation résultats 2022 Budget assainissement collectif
• Délibération 046D-2023 Affectation résultats 2022 Budget collecte traitement déchets
• Délibération 046C-2023 Affectation résultats 2022 Budget Eau
• Délibération 046B-2023 Affectation résultats 2022 Budget hôtel d'entreprises
• Délibération 046A-2023 Affectation résultats 2022 Budget général
• Délibération 045F-2023 Adoption compte administratif 2022 budget assainissement non-collectif
• Délibération 045E-2023 Adoption compte administratif 2022 budget assainissement collectif
• Délibération 045D-2023 Adoption compte administratif 2022 Budget collecte traitement déchets
• Délibération 045C-2023 Adoption compte administratif 2022 budget eau
• Délibération 045B-2023 Adoption compte administratif 2022 budget hôtel d'entreprises
• Délibération 045A-2023 Adoption du compte administratif 2022 du budget général
• Liste des délibérations du 27/04/2023
• Procès-Verbal du 16/02/2023
• Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 09 Février 2023
• Procès-Verbal du CA CIAS du 12 Janvier 2023-14042023173505
• Annexe Délibération N°15 - Convention MAD Locaux de la résidence
• Délibération N°15 Autorisation de signature MAD locaux
• Délibération N°14 durée d'amortissement RA 2023-001
• Délibération N°13-2023 Vote des budgets CIAS et RA 2023-13042023100100(4)
• Délibération n°12-2023 Affectation des résultats CIAS et RA 2022-13042023095713
• Délibération n°11-2023 Vote des comptes administratifs CIAS et RA 2022-13042023095613
• Délibération N°10-2023 Adoption des comptes de gestion CIAS et RA 2022-13042023095510
• Procès-verbal du Bureau Communautaire du 4 Avril 2023
• Délibération B003-2023 Signature BDC devis remise état piscine Plein Ciel
• Délibération B002-2023 Remplacement éclairages extérieurs gendarmerie réseaux environnement
• Délibération B0001-2023 Autorisation signature partenariat SDE76 cadastre solaire
• Liste des délibérations CIAS 28/03/2023
• Procès Verbal du Bureau Communautaire du 20 Mars 2023
• Délibération N°43-2023 : Remboursement vidange fosse septique
• Délibération N°42-2023 : Forfait mobilités durables agents collectivité
• Délibération N°41-2023 : Autorisation candidature appel a projets BABIL CETJ
• Délibération N°40-2023 : Autorisation candidature label 100 EAC
• Délibération N°39-2023 : Tarification animations culturelles touristiques
• Délibération N°38-2023 : Demande subvention 8eme Festival Marionnettes N Caux
• Délibération N°37-2023 : Convention Seine-Maritime Attractivité dispositif chambre hôtes référence
• Délibération N°36-2023 : Cession parcelle terrain SCI Tonilou SARL Dechamps Robert
• Délibération N°35-2023 : Avenant Newrest fourniture repas ALSH
• Délibération N°34-2023 : Débat Orientation budgétaire DOB 2023
• Délibération N°33-2023 : Mise à jour tableau effectifs suite avancement grade
• Délibération N°32-2023 : Délibération fixant taux promotion grade
• Délibération N°31-2023 : Remboursement réel frais repas
• Délibération N°30-2023 : Convention transports scolaires Région Normandie
• Liste des délibérations 23.03.2023
• Procès-verbal du 23/03/2023
• Délibération 007_2023 : Reprise excédent investissement budget ordures ménagères
• Arrêté portant nomination de la Personne Responsable de l'Accès aux Documents Administratifs PRADA
• Délibération N°29-2023 : Rudo adhérer groupement commande CULHSM collecte OM déchets ménagers
• Délibération N°28-2023 : Rudo lancement marché collecte transport OM déchets ménagers recyclables
• Délibération N°27-2023 : Rudo. signature avenant 6 convention mutualisation collecte Fécamp
• Délibération N°26-2023 : Rudo. signature électronique contrats éco organismes emballages papiers
• Délibération N°25-2023 : Rudo. signer avenant 1 contrat reprise option filière verre barème F
• Délibération N°24-2023 : Rudo. signer avenant 1 papiers graphiques CITEO
• Délibération N°23-2023 : Rudo. signer avenant contrat reprise fédérations FNADE201802-CL076068
• Délibération N°22-2023 : Rudo. signer avenant 4 contrat action performance emballages ADELPHE
• Délibération N°21-2023 : Rudo. signer avenant 1 contrat reprise acier barème F
• Délibération N°20-2023 : Dernier recours acquisition amiable expropriation STEP SSE
• Délibération N°19-2023 : Solliciter subventions réalisation zonage assainissement collectif et non
• Délibération N°18-2023 : Lancer subvention marché réhabilitation réseaux assainissement collectif
• Délibération N°17-2023 : Délégation droit préemption urbain président
• Délibération N°16-2023 : Instauration droit préemption urbain
• Délibération N°15-2023 : Opération revitalisation territoire conventions
• Délibération N°14-2023 : Elaboration plan mobilité simplifié
• Délibération N°13-2023 : Solliciter subventions projet micro folie itinérante
• Délibération N°12-2023 : Convention partenariat Seine-Maritime Attractivité flux vision tourisme
• Délibération N°11-2023 : Modifications conventions partenariat réseau mobilier urbain
• Délibération N°10-2023 : Convention INHARI programme SARE
• Délibération N°09-2023 : Conventions mise à disposition locaux mairie Goderville ALSH
• Délibération N°08-2023 : Convention occupation temporaire terrain ae34 département
• Délibération N°06-2023 : Conventions mandat revêtements chemins communaux
• DELIBERATION_005_2023_CREATION_POSTE
• DELIBERATION_004_2023_CREATION_POSTE
• Délibérations 003 : Création de poste
• Délibérations 002 : Mise à jour tableau effectif transformations postes
• Délibérations 001 : Modification de la composition du jury de concours pour la maitrise d'œuvre du pole social et culturel
• PROCES-VERBAL DU 24-11-2022
• Liste des délibérations du 09.02.2023
• REGLEMENT INTERIEUR CIAS
• N 9.2023 Augmentation tarif redevance selon IRL
• N 8.2023 Adhesion aux missions optionnelles du CDG
• N 7.2023 Temps de travail
• N 6.2023 Autorisation signature convention entre EPCI et CIAS
• N 5.2023 TELETRANSMISSION DES ACTES
• N 4.2023 Delegations consenties au President
• N 3.2023 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CIAS
• N 2.2023 Election du VICE PRESIDENT DU CIAS
• N 1.2023 INSTALLATION DES MEMBRES CA CIAS
• Structure PLUi
• Approbation PLUi
• Bilan Concertation 4C
• Arrêt PLUi
• Débat PADD
• Prescription PLUi
• Servitudes - Dossier Loi Barnier
• Servitudes - Sud Ouest
• Servitudes - Sud Est
• Servitudes - Nord Ouest
• Servitudes - Nord Est
• Servitudes - Note descriptive
• Annexes Sanitaires - EU Sud Ouest
• Annexes Sanitaires - EU Sud Est
• Annexes Sanitaires - EU Nord Ouest
• Annexes Sanitaires - EU Nord Est
• Annexes Sanitaires - AEP Sud Ouest
• Annexes Sanitaires - AEP Sud Est
• Annexes Sanitaires - AEP Nord Ouest
• Annexes Sanitaires - AEP Nord Est
• Annexes Sanitaires - Notice descriptive
• PPRI Lézarde règlement
• PPRI Lézarde rapport présentation
• PPRI Ganzeville Règlement
• PPRI Ganzeville rapport présentation
• Plan risques - 4C
• Plan risques - Virville
• Plan risques - Vattetot-sous-Beaumont
• Plan risques - Tocqueville-les-Murs
• Plan risques - Sausseuzemare-en-Caux
• Plan risques - Saint-Sauveur-d'Emalleville
• Plan risques - Saint-Maclou-la-Brière
• Plan risques - Mentheville
• Plan risques - Manneville-la-Goupil
• Plan risques - Houquetot
• Plan risques - Grainville-Ymauville
• Plan risques - Gonfreville-Caillot
• Plan risques - Goderville
• Plan risques - Ecrainville
• Plan risques - Daubeuf-Serville
• Plan risques - Bretteville-du-Grand-Caux
• Plan risques - Bréauté
• Plan risques - Bornambusc
• Plan risques - Bénarville
• Plan risques - Bec-de-Mortagne
• Plan risques - Auberville-la-Renault
• Plan risques - Annouville-Vilsmesnil
• Plan risques - Angerville-Bailleul
• Tableau emplacements réservés
• Plan des emplacements réservés
• Règlement écrit
• Règlement Graphique - Virville
• Règlement Graphique - Vattetot-sous-Beaumont
• Règlement Graphique - Tocqueville-les-Murs
• Règlement Graphique - Sausseuzemare-en-Caux
• Règlement Graphique - Saint-Sauveur-d'Emalleville
• Règlement Graphique - Saint-Maclou-la-Brière
• Règlement Graphique - Mentheville
• Règlement Graphique - Manneville-la-Goupil
• Règlement Graphique - Houquetot
• Règlement Graphique - Grainville-Ymauville
• Règlement Graphique - Gonfreville-Caillot
• Règlement Graphique - Goderville
• Règlement Graphique - Ecrainville
• Règlement Graphique - Daubeuf-Serville
• Règlement Graphique - Bretteville-du-Grand-Caux
• Règlement Graphique - Bréauté
• Règlement Graphique - Bornambusc
• Règlement Graphique - Bénarville
• Règlement Graphique - Bec-de-Mortagne
• Règlement Graphique - Auberville-la-Renault
• Règlement Graphique - Annouville-Vilmesnil
• Règlement Graphique - Angerville-Bailleul
• Orientations Aménagement Programmation
• Projet aménagement développement durable
• Rapport présentation - Evaluation environnementale
• Rapport présentation - Justifications
• Rapport présentation - Bâtiments changement destination
• Rapport présentation - Etat initial environnement
• Rapport présentation - Diagnostic
• Liste des délibérations du 12/01/2023
• Arrêté portant levée d'interdiction d'accès zone enherbée Parcelle AE 34 Goderville
• Conclusions motivées et avis Vattetot-Sous-Beaumont
• PLUI Conclusions motivées et avis
• Conclusions motivées et avis Virville
• Conclusions motivées et avis St-Maclou-la-Brière
• Conclusions motivées et avis Houquetot
• Annexe 5 - Listes des pièces-jointes
• Annexe 4 - Avis Préfet - Analyse des principales remarques des PPA
• Annexe 3 - Avis MRae - Analyse des principales remarques des PPA
• Annexe 2 - PLUi Grandes dates
• Annexe 1 - Arrêté N°1 CCCC 23.03.22
• Procès-Verbal Synthèse des observations
• Rapport enquête publique unique - 19 avril au 19 mai 2022
• Arrêté portant interdiction d'accès zone enherbée Parcelle AE34
• Arrêté portant sur la fermeture de la piscine Plein Ciel de Goderville
• Annexe 2 - M49
• Annexe 1 - M49
• RPQS Assainissement Non Collectif - Exercice 2021
• RPQS Assainissement Collectif - Exercice 2021
• RPQS Eau potable - Exercice 2021
• Délibération 185 : Abrogation cartes communales des communes de Houquetot, Virville, ...
• Délibération 184 : Autorisation signature convention refacturation entre CC Campagne de Caux et CIAS
• Délibération 183 : Budget assainissement non collectif 2022 - Décision modificative N°1
• Délibération 182 : Budget assainissement collectif 2022 - Décision modificative N°1
• Délibération 181 : Budget eau 2022 - Décision modificative N°1
• Délibération 180 : Durée d'amortissements des immobilisations M49
• Délibération 179 : Durée d'amortissements des immobilisations M14
• Délibération 178 : Durée d'amortissements des immobilisations M4
• Délibération 177 : Budget assainissement non collectif - Autorisation pour le président à engager, liquider et mandater dépenses d'investissement
• Délibération 176 : Budget assainissement collectif - Autorisation pour le président à engager, liquider et mandater dépenses d'investissement
• Délibération 175 : Budget eau - Autorisation pour le président à engager, liquider et mandater dépenses d'investissement
• Délibération 174 : Budget déchets - Autorisation pour le président à engager, liquider et mandater dépenses d'investissement
• Délibération 173 : Budget hôtel d'entreprises - Autorisation pour le président à engager, liquider et mandater dépenses d'investissement
• Délibération 172 : Budget général - Autorisation pour le président a engager, liquider et mandater dépenses d'investissement...
• Délibération 171 : Approbation du montant définitif des attributions de compensation
• Délibération 170 : Budget déchets - Admission en non-valeur et créances irrecouvrables
• Délibération 169 : Budget général - Admission en non-valeur et créances irrecouvrables
• Délibération 168 : Remboursement Festival Marionnettes N'Caux
• Délibération 167 : Adhésion réseau jeune public normand "enfantissage"
• Délibération 166 : Adoption règlement intérieur du dispositif Pass'Port Vacances
• Délibération 165 : Adoption et autorisation signature convention mise à disposition piscine plein ciel asscociation plongée...
• Délibération 164 : Mise à disposition Vincent Garcia
• Délibération 163 : Autorisation signature convention mise à disposition locaux mairie Bec-de-Mortagne...
• Délibération 162 : Autorisation signature convention mise à disposition locaux et personnel d'entretien et restauration mairie Bretteville-du-Grand-Caux...
• Délibération 161 : Autorisation signature convention mise à disposition locaux et personnel d'entretien et restauration groupement scolaire...
• Délibération 160 : La Chaumière - Convention mise à disposition locaux avec Association Les Pitchouns
• Délibération 159 : Nouveau règlement attribution aides aux investissements immobiliers des entreprises
• Délibération 158 : Délibération autorisant le Président à lancer, signer, conventionner et solliciter subventions...
• Délibération 157 : Approbation projet renouvellement éclairage public gendarmerie Goderville
• Délibération 156 : Désignation représentants du conseil communautaire au conseil d'administration CIAS
• Délibération 155 : Fixation nombre administrateurs conseil administration CIAS
• Délibération 154 : Désignation représentants CC Campagne de Caux a amorce
• Délibération 153 : Adoption et autorisation signature convention mutualisation moyens GAL programme LEADER
• Délibération 152 : Contrat de territoire 2017-2021 - Avenant N°2
• Délibération 151 : Création emploi permanent temps complet - Animateur territorial
• Délibération 150 : Désignation représentants CC Campagne de Caux CST
• Délibération 149 : Adhésion missions optionnelles centre gestion fonction publique territoriale Seine-Maritime
• Délibération 148 : Autorisation signature convention technique et financière dévoiement canalisation - Agy Lin
• Délibération 147 : Autorisation signature avenant 1 contrat délégation service assainissement collectif
• Délibération 146 : Candidature Appel à projet "eau et biodiversité" agence eau Seine-Normandie
• Délibération 145 : Autorisation sollicitation subventions étude de fiabilisation débits stations épuration
• Délibération 144 : Partenariat mesure reliquats azote ... Angerville-Bailleul, Saint-Maclou-la-Brière 2022-2023
• Délibération 143 : Partenariat mesure reliquats azote ... Angerville-Bailleul, Saint-Maclou-la-Brière 2021-2022
• Délibération 142 : Autorisation signature convention déversement eaux usées Campagne de Caux à Caux Seine Agglo
• Délibération 141 : Autorisation signature convention échange eau Le Havre Seine Métropole à Campagne de Caux
• Délibération 140 : Autorisation signature convention vente eau Campagne de Caux à Caux Seine Agglo
• Délibération 139 : Autorisation signature convention vente d'eau en gros Caux Seine Agglo à Campagne de Caux
• Délibération 138 : Tarification 2023 - Eau potable, assainissement collectif et non collectif
• Délibération 137 : Approbation rapport 2021 prix et qualité assainissement non collectif
• Délibération 136 : Approbation rapport 2021 prix et qualité service assainissement collectif
• Délibération 135 : Approbation rapport 2021 prix et qualité service public eau potable
• Procès Verbal du 20/10/2022
• Liste des délibérations du 15/12/2022
• Procès Verbal du 15 Déc. 2022
• Liste des délibérations 15/09/2022
• Délibération 97 : Adoption du règlement REOM
• Délibération 96 : Redevance d'enlèvement des ordures ménagères - Tarifs 2022
• Liste des délibérations 19/07/2022
• Délibération 95 : Signature avenant 2 maitrise oeuvre bâtiment administratif attenant RAM
• Délibération 94 : Marché public groupement d'études géotechniques indices cavités souterraines
• Délibération 93 : Adoption convention mise à disposition équipements sportifs associations
• Délibération 92 : Adoption règlement intérieur équipements sportifs communautaires
• Délibération 91 : Avenant 1 convention utilisation équipements sportifs collège 2021-2024
• Délibération 90 : Adoption tarification 2022-2023 Piscine Plein Ciel
• Délibération 89 : Adoption règlement intérieur accueils de loisirs sans hébergement
• Délibération 88 : Signature avenant 1 financement étude technique financière véloroute
• Délibération 87 : Cession parcelle SCI ELCP bénéfice SARL Neufville Agri
• Délibération 86 : Cession parcelle terrain SCI CAP bénéfice SAS ANTISOL
• Délibération 85 : Signature documents réalisation aménagements hydraulique douce
• Délibération 84 : Partenariat CULHSM opération Normandie haies
• Délibération 83 : Assistance maitrise d'ouvrage réalisation bassin alimentation fond jauni
• Délibération 82 : Remboursement trop perçu à administré
• Délibération 81 : Transfert boues pâteuses STEP plateforme pour hygiénisation
• Délibération 80 : Assistance maitrise d'ouvrage transfert eaux usées lagune Sausseuzemare
• Délibération 79 : Avenant 2 convention transport scolaire Région Normandie
• Délibération 78 : Renouvellement contrat vacance temporaire emploi
• Délibération 77 : Adoption règlement redevance enlèvement ordures ménagères 2022
• Délibération 76 : Redevance enlèvement ordures ménagères tarifs 2022
• Liste de délibérations 30/06/2022
• Délibération 75 : Autorisation avenant 5 convention mutualisation collecte Agglo Fécamp
• Délibération 74 : Affectation résultats SPANC 2021
• Délibération 73 : Affectation résultats assainissement 2021
• Délibération 72 : Affectation résultats eau 2021
• Délibération 71 : Affectation résultats hôtel d'entreprises 2021
• Délibération 70 : Affectation résultats collecte traitement déchets 2021
• Délibération 69 : Affectation résultats budget général 2021
• Délibération 68 : Vote compte administratif SPANC 2021
• Délibération 67 : Vote compte administratif assainissement 2021
• Délibération 66 : Vote compte administratif eau 2021
• Délibération 65 : Vote compte administratif hôtel d'entreprises 2021
• Délibération 64 : Vote compte administratif collecte traitement déchets
• Délibération 63 : Vote compte administratif budget général 2021
• Délibération 62 : Vote compte de gestion SPANC 2021
• Délibération 61 : Vote compte de gestion assainissement 2021
• Délibération 60 : Vote compte de gestion eau 2021
• Délibération 59 : Vote du compte de gestion hôtel d'entreprises 2021
• Délibération 58 : Vote du compte de gestion, du budget collecté et traitement des déchets 2021
• Délibération 57 : Vote du compte de gestion 2021
• Délibération 56 : Autorisation de la convention de remboursement charges salariales et frais de fonctionnement du budget général
• Délibération 55 : Autorisation de versement des participations/subventions
• Délibération 54 : Présentation de l'arrêté du préfet et délibération prenant acte de l'arrêté
• Délibération 53 : Présentation de l'avis de la chambre régionale des comptes et délibération prenant acte de décision
• Délibération 52 : Adoption de la tarification 2022-2023 de la piscine communautaire
• Délibération 51 : Adoption du règlement intérieur de la piscine communautaire
• Délibération 50 : Autorisation de signature de l'avenant Newrest fourniture repas ALSH
• Délibération 49 : Adoption de la tarification 2022-2023 ALSH
• Délibération 48 : Taxe de séjour modification des modalités et de la tarification
• Délibération 47 : Demande de subvention pour la réalisation du 7ème Festival Marionnettes N'Caux
• Délibération 46 : Création d'un poste de rédacteur de rédacteur pour avancement de grade suite à la réussite d'un concours
• Délibération 45 : Création d'un comité social territorial et détermination du nombre des représentants
• Délibération 44 : Délégations de pouvoir du conseil communautaire vers le bureau
• Délibération 43 : Délégations de pouvoir du conseil communautaire vers le président
• Délibération 42 : Désignation des membres de la commission de délégation des services publics
• Délibération 41 : Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
• Délibération 40 : Election membres du bureau non vice-président supplémentaires
• Délibération 39 : Elections des Vice-Présidents supplémentaires
• Délibération 38 : Modification du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du bureau non-vice-président
• Procès-Verbal du 23/02/2022
• Procès-Verbal du 28/04/2022
• Procès-Verbal du 30/06/2022 - Election supplémentaire Vice-présidents et membres du Bureau
• Procès-Verbal du 30/06/2022
• Procès-Verbal du 24/05/2022
• Procès-Verbal du 19/07/2022
• Procès-Verbal du 22/01/2019
• Procès-Verbal du 26/09/2018
• Procès-Verbal du 12/11/2018
• Procès-Verbal du 06/12/2018
• Procès-Verbal du 05/03/2019
• Procès-Verbal du 15/04/2019
• Procès-Verbal du 04/07/2019
• Procès-Verbal du 30/09/2019
• Procès-Verbal du 10/12/2019
• Procès-Verbal du 11/02/2020
• Procès-Verbal du 11/03/2020
• Procès-Verbal du 14/05/2020
• Procès-Verbal du 08/07/2020
• Procès-Verbal du 21/08/2020
• Procès-Verbal du 01/10/2020
• Procès-Verbal du 24/11/2020
• Procès-Verbal du 17/12/2020
• Procès-Verbal du 19/01/2021
• Procès-Verbal du 15/03/2021
• Procès-Verbal du 15/04/2021
• Procès-Verbal du 25/06/2021
• Procès-Verbal du 28/07/2021
• Procès-Verbal du 03/09/2021
• Procès-Verbal du 23/09/2021
• Procès-Verbal du 11/10/2021
• Procès-Verbal du 18/11/2021
• Procès-Verbal du 22/12/2021
• Compte Rendu 27/01/22
• Procès-Verbal 12/04/2022
• Délibération N°10/2022 - Conventionnement Mise à disposition d'agents de la Communauté de Communes au CIAS
• Délibération N°08/2022 - Portant autorisation de signature de l'avenant au CPOM 2021-2022
• Délibération N°11/2022 - Portant autorisation de signature de Conventions d'animation
• Délibération N°09/2022 - Décision de modification du budget de fonctionnement de la résidence autonomie
• Délibérations 134 : Désignation des membres de la CLECT
• Délibérations 133 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux à AMORCE
• Délibérations 132 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux à ADICO
• Délibérations 131 : Désignation des membres de la commission intercommunale pour l'accessibilité
• Délibérations 130 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au SDE76
• Délibérations 129 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au syndicat des rivières Valmont/Ganzeville
• Délibérations 128 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au CDCA
• Délibérations 127 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux à la commission départementale d'aménagement commercial
• Délibérations 126 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au CNAS
• Délibérations 125 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au SIDESA
• Délibérations 124 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au SIAEPA de Valmont
• Délibérations 123 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au collège de Goderville
• Délibérations 122 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au syndicat mixte des hautes falaises
• Délibérations 121 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au comité cantonal d'aide à domicile
• Délibérations 120 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux à la mission locale du Pays Caux Vallée de Seine
• Délibérations 119 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux à Seine-Maritime Numérique 76
• Délibérations 118 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au comité de zone Thietreville
• Délibérations 117 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au syndicat mixte des bassins versants de la Valmont/Ganzeville
• Délibérations 116 : Elections des membres des commissions thématiques intercommunales
• Délibérations 115 : Demande extension zone aux du PLUI - Cabinet ophtalmologie OPH2
• Liste des délibérations du 25/10/2022
• Procès-verbal du 29/09/2022
• Procès-verbal du 15/09/2022
• Liste des délibérations du 20/10/2022
• Délibérations 114 : Délégation partielle du droit de préemption urbain à l'établissement public foncier de Normandie (EPFN) [...]
• Délibérations 113 : Retrait de délégation partielle du droit de préemption urbain à la commune de Bréauté sur les parcelles ZH 21 et A 422
• Délibération 112 : Arrêt des conventions de travaux et d'entretien des installations d'assainissement non collectif
• Délibérations 111 : Refacturation des frais de contrôle des installations d'assainissement non collectif aux usagers
• Délibérations 110 : Refacturation des frais de contrôle des installations d'assainissement collectif aux usagers
• Délibérations 109 : Autorisation de signature de la convention entre l'Espace France Services et la FEPEM
• Délibération 108 : Participation financière au collège André Gide au titre de l'année 2021
• Délibérations 107 - Participation financière à la commission locale de l'eau [...]
• Délibérations 106 : Vote du budget supplémentaire 2022 - Budget assainissement non collectif SPANC
• Délibérations 105 : Vote du budget supplémentaire 2022 - Budget assainissement collectif
• Délibérations 104 : Vote du budget supplémentaire 2022 - Budget Eau
• Délibérations 103 : Vote du budget supplémentaire 2022 - Budget hôtel d'entreprises
• Délibérations 102 : Vote du budget supplémentaire 2022 - Budget Général
• Délibérations 101 : Désignation des représentants de la Communauté de Communes Campagne de Caux au Pôle Métropolitain de l'Estuaire
• Délibérations 100 : Approbation de la révision du pacte de gouvernance entre la Communauté de Communes et les communes membres
• Délibérations 99 : Modification des commissions thématiques intercommunales
• Délibérations 98 : Modifications des délégations de pouvoir du Conseil Communautaire vers le Bureau Communautaire
• Liste des délibérations du 29/09/2022
• PROCES-VERBAL DU 14-09-2022
• PROCES-VERBAL DU 05-07-2022
• Procès-verbal du 7/09/2022
• Liste des délibérations du 15/09/2022

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