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  • Concert de Noël par le Club des Jeunes
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Appels d'offre

• Travaux d'entretien, rénovation et réparations de la voirie communautaire
• MISSIONS D’INGENIERIE GEOTECHNIQUE D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE, EXECUTION ET RECONNAISSANCE GEOLOGIQUE ET GEOTECHNIQUE
• Etudes géotechnique pour la création d'une station d'épuration
• Travaux de transfert des eaux usées des communes de Bréauté et Vattetot-sous-Beaumont vers la station d’épuration de Gruchet-le-Valasse
• Renouvellement et extension des réseaux d'alimentation en eau potable et branchements associés

Commune

• Virville
• Vattetot-sous-Beaumont
• Tocqueville-les-Murs
• Sausseuzemare-en-Caux
• Saint-Sauveur-d'Emalleville
• Saint-Maclou-la-Brière
• Mentheville
• Manneville-la-Goupil
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• Bretteville-du-Grand-Caux
• Bréauté
• Bornambusc
• Bénarville
• Bec-de-Mortagne
• Auberville-la-Renault
• Annouville-Vilmesnil
• Angerville-Bailleul

Personne

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• Pierre RIVOALLAN
• Patrick LEPETiT
• Lucie MORISSE
• Nadège PELTIER
• Serge DURECU
• Bruno LESCENE
• Rudy POLIGARE
• Guillaume LEROY
• Philippe DORLÉANS
• Magalie VIEUBLÉ
• Loetitia LE BER
• Peggy LEBLANC-BARBEROT
• Aurélie LEMONNIER
• Stéphanie PALLIER
• Olivier DUVAL
• David PORET
• Sébastien AUVRAY
• Hélène GOGNET
• Élodie HERVIEUX
• Jean-François QUEMPER
• Sylvain FRIBOULET
• Erwan COZIC
• Nicolas FONTAINE
• Matthieu FRAS
• Nathalie URRUTIAGUER
• Anthony NAVARRE
• Alexandra FOUBERT
• Nicolas CHAPELLE
• Olivier LE ROUX
• Louise CAMBRA
• Valérie VAAST
• Maëva TRANSLIN
• Catherine WICHER
• Jeremy LANGLOIS
• Alexandrine RENAULT
• Patrick REGNIER
• Frank ALBAREDE
• Steve HOUOT
• Laurent GILLES
• Stéphanie LE QUEMENT
• Amélie LEMAITRE
• Gwenaëlle PESQUET
• Kitty HEMNACHE
• Cyril COURTIER
• Jean-Luc LEFEBVRE
• Gérard MALAROCHE
• Liliane GOESSANT
• Thomas ANCELIN
• Arnaud LEMESLE
• Mélissa SCHAEFFER
• Estelle DUMESNIL
• Luc VARIN
• Stéphane HAZARD
• Sébastien JOUENNE
• Jean-Pierre DROGUET
• Serge GIRARD
• Cyril TAUVEL
• Rénald LUCAS
• Jérémy JOIGNANT
• Arnaud BAILLEUL
• Amandine DANIEL
• Anick BAUDRY
• Anaïs BERTIN
• Monir BOUARFE
• Claude BAUDRY
• Laurent THOREL
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• Franck SABOTIER
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• N 9.2023 Augmentation tarif redevance selon IRL
• N 8.2023 Adhesion aux missions optionnelles du CDG
• N 7.2023 Temps de travail
• N 6.2023 Autorisation signature convention entre EPCI et CIAS
• N 5.2023 TELETRANSMISSION DES ACTES
• N 4.2023 Delegations consenties au President
• N 3.2023 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CIAS
• N 2.2023 Election du VICE PRESIDENT DU CIAS
• N 1.2023 INSTALLATION DES MEMBRES CA CIAS
• Structure PLUi
• Approbation PLUi
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• Arrêt PLUi
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• Règlement Graphique - Annouville-Vilmesnil
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• Orientations Aménagement Programmation
• Projet aménagement développement durable
• Rapport présentation - Evaluation environnementale
• Rapport présentation - Justifications
• Rapport présentation - Bâtiments changement destination
• Rapport présentation - Etat initial environnement
• Rapport présentation - Diagnostic
• Liste des délibérations du 12/01/2023
• Arrêté portant levée d'interdiction d'accès zone enherbée Parcelle AE 34 Goderville
• Conclusions motivées et avis Vattetot-Sous-Beaumont
• PLUI Conclusions motivées et avis
• Conclusions motivées et avis Virville
• Conclusions motivées et avis St-Maclou-la-Brière
• Conclusions motivées et avis Houquetot
• Annexe 5 - Listes des pièces-jointes
• Annexe 4 - Avis Préfet - Analyse des principales remarques des PPA
• Annexe 3 - Avis MRae - Analyse des principales remarques des PPA
• Annexe 2 - PLUi Grandes dates
• Annexe 1 - Arrêté N°1 CCCC 23.03.22
• Procès-Verbal Synthèse des observations
• Rapport enquête publique unique - 19 avril au 19 mai 2022
• Arrêté portant interdiction d'accès zone enherbée Parcelle AE34
• Arrêté portant sur la fermeture de la piscine Plein Ciel de Goderville
• Annexe 2 - M49
• Annexe 1 - M49
• RPQS Assainissement Non Collectif - Exercice 2021
• RPQS Assainissement Collectif - Exercice 2021
• RPQS Eau potable - Exercice 2021
• Délibération 185 : Abrogation cartes communales des communes de Houquetot, Virville, ...
• Délibération 184 : Autorisation signature convention refacturation entre CC Campagne de Caux et CIAS
• Délibération 183 : Budget assainissement non collectif 2022 - Décision modificative N°1
• Délibération 182 : Budget assainissement collectif 2022 - Décision modificative N°1
• Délibération 181 : Budget eau 2022 - Décision modificative N°1
• Délibération 180 : Durée d'amortissements des immobilisations M49
• Délibération 179 : Durée d'amortissements des immobilisations M14
• Délibération 178 : Durée d'amortissements des immobilisations M4
• Délibération 177 : Budget assainissement non collectif - Autorisation pour le président à engager, liquider et mandater dépenses d'investissement
• Délibération 176 : Budget assainissement collectif - Autorisation pour le président à engager, liquider et mandater dépenses d'investissement
• Délibération 175 : Budget eau - Autorisation pour le président à engager, liquider et mandater dépenses d'investissement
• Délibération 174 : Budget déchets - Autorisation pour le président à engager, liquider et mandater dépenses d'investissement
• Délibération 173 : Budget hôtel d'entreprises - Autorisation pour le président à engager, liquider et mandater dépenses d'investissement
• Délibération 172 : Budget général - Autorisation pour le président a engager, liquider et mandater dépenses d'investissement...
• Délibération 171 : Approbation du montant définitif des attributions de compensation
• Délibération 170 : Budget déchets - Admission en non-valeur et créances irrecouvrables
• Délibération 169 : Budget général - Admission en non-valeur et créances irrecouvrables
• Délibération 168 : Remboursement Festival Marionnettes N'Caux
• Délibération 167 : Adhésion réseau jeune public normand "enfantissage"
• Délibération 166 : Adoption règlement intérieur du dispositif Pass'Port Vacances
• Délibération 165 : Adoption et autorisation signature convention mise à disposition piscine plein ciel asscociation plongée...
• Délibération 164 : Mise à disposition Vincent Garcia
• Délibération 163 : Autorisation signature convention mise à disposition locaux mairie Bec-de-Mortagne...
• Délibération 162 : Autorisation signature convention mise à disposition locaux et personnel d'entretien et restauration mairie Bretteville-du-Grand-Caux...
• Délibération 161 : Autorisation signature convention mise à disposition locaux et personnel d'entretien et restauration groupement scolaire...
• Délibération 160 : La Chaumière - Convention mise à disposition locaux avec Association Les Pitchouns
• Délibération 159 : Nouveau règlement attribution aides aux investissements immobiliers des entreprises
• Délibération 158 : Délibération autorisant le Président à lancer, signer, conventionner et solliciter subventions...
• Délibération 157 : Approbation projet renouvellement éclairage public gendarmerie Goderville
• Délibération 156 : Désignation représentants du conseil communautaire au conseil d'administration CIAS
• Délibération 155 : Fixation nombre administrateurs conseil administration CIAS
• Délibération 154 : Désignation représentants CC Campagne de Caux a amorce
• Délibération 153 : Adoption et autorisation signature convention mutualisation moyens GAL programme LEADER
• Délibération 152 : Contrat de territoire 2017-2021 - Avenant N°2
• Délibération 151 : Création emploi permanent temps complet - Animateur territorial
• Délibération 150 : Désignation représentants CC Campagne de Caux CST
• Délibération 149 : Adhésion missions optionnelles centre gestion fonction publique territoriale Seine-Maritime
• Délibération 148 : Autorisation signature convention technique et financière dévoiement canalisation - Agy Lin
• Délibération 147 : Autorisation signature avenant 1 contrat délégation service assainissement collectif
• Délibération 146 : Candidature Appel à projet "eau et biodiversité" agence eau Seine-Normandie
• Délibération 145 : Autorisation sollicitation subventions étude de fiabilisation débits stations épuration
• Délibération 144 : Partenariat mesure reliquats azote ... Angerville-Bailleul, Saint-Maclou-la-Brière 2022-2023
• Délibération 143 : Partenariat mesure reliquats azote ... Angerville-Bailleul, Saint-Maclou-la-Brière 2021-2022
• Délibération 142 : Autorisation signature convention déversement eaux usées Campagne de Caux à Caux Seine Agglo
• Délibération 141 : Autorisation signature convention échange eau Le Havre Seine Métropole à Campagne de Caux
• Délibération 140 : Autorisation signature convention vente eau Campagne de Caux à Caux Seine Agglo
• Délibération 139 : Autorisation signature convention vente d'eau en gros Caux Seine Agglo à Campagne de Caux
• Délibération 138 : Tarification 2023 - Eau potable, assainissement collectif et non collectif
• Délibération 137 : Approbation rapport 2021 prix et qualité assainissement non collectif
• Délibération 136 : Approbation rapport 2021 prix et qualité service assainissement collectif
• Délibération 135 : Approbation rapport 2021 prix et qualité service public eau potable
• Procès Verbal du 20/10/2022
• Liste des délibérations du 15/12/2022
• Liste des délibérations 15/09/2022
• Délibération 97 : Adoption du règlement REOM
• Délibération 96 : Redevance d'enlèvement des ordures ménagères - Tarifs 2022
• Liste des délibérations 19/07/2022
• Délibération 95 : Signature avenant 2 maitrise oeuvre bâtiment administratif attenant RAM
• Délibération 94 : Marché public groupement d'études géotechniques indices cavités souterraines
• Délibération 93 : Adoption convention mise à disposition équipements sportifs associations
• Délibération 92 : Adoption règlement intérieur équipements sportifs communautaires
• Délibération 91 : Avenant 1 convention utilisation équipements sportifs collège 2021-2024
• Délibération 90 : Adoption tarification 2022-2023 Piscine Plein Ciel
• Délibération 89 : Adoption règlement intérieur accueils de loisirs sans hébergement
• Délibération 88 : Signature avenant 1 financement étude technique financière véloroute
• Délibération 87 : Cession parcelle SCI ELCP bénéfice SARL Neufville Agri
• Délibération 86 : Cession parcelle terrain SCI CAP bénéfice SAS ANTISOL
• Délibération 85 : Signature documents réalisation aménagements hydraulique douce
• Délibération 84 : Partenariat CULHSM opération Normandie haies
• Délibération 83 : Assistance maitrise d'ouvrage réalisation bassin alimentation fond jauni
• Délibération 82 : Remboursement trop perçu à administré
• Délibération 81 : Transfert boues pâteuses STEP plateforme pour hygiénisation
• Délibération 80 : Assistance maitrise d'ouvrage transfert eaux usées lagune Sausseuzemare
• Délibération 79 : Avenant 2 convention transport scolaire Région Normandie
• Délibération 78 : Renouvellement contrat vacance temporaire emploi
• Délibération 77 : Adoption règlement redevance enlèvement ordures ménagères 2022
• Délibération 76 : Redevance enlèvement ordures ménagères tarifs 2022
• Liste de délibérations 30/06/2022
• Délibération 75 : Autorisation avenant 5 convention mutualisation collecte Agglo Fécamp
• Délibération 74 : Affectation résultats SPANC 2021
• Délibération 73 : Affectation résultats assainissement 2021
• Délibération 72 : Affectation résultats eau 2021
• Délibération 71 : Affectation résultats hôtel d'entreprises 2021
• Délibération 70 : Affectation résultats collecte traitement déchets 2021
• Délibération 69 : Affectation résultats budget général 2021
• Délibération 68 : Vote compte administratif SPANC 2021
• Délibération 67 : Vote compte administratif assainissement 2021
• Délibération 66 : Vote compte administratif eau 2021
• Délibération 65 : Vote compte administratif hôtel d'entreprises 2021
• Délibération 64 : Vote compte administratif collecte traitement déchets
• Délibération 63 : Vote compte administratif budget général 2021
• Délibération 62 : Vote compte de gestion SPANC 2021
• Délibération 61 : Vote compte de gestion assainissement 2021
• Délibération 60 : Vote compte de gestion eau 2021
• Délibération 59 : Vote du compte de gestion hôtel d'entreprises 2021
• Délibération 58 : Vote du compte de gestion, du budget collecté et traitement des déchets 2021
• Délibération 57 : Vote du compte de gestion 2021
• Délibération 56 : Autorisation de la convention de remboursement charges salariales et frais de fonctionnement du budget général
• Délibération 55 : Autorisation de versement des participations/subventions
• Délibération 54 : Présentation de l'arrêté du préfet et délibération prenant acte de l'arrêté
• Délibération 53 : Présentation de l'avis de la chambre régionale des comptes et délibération prenant acte de décision
• Délibération 52 : Adoption de la tarification 2022-2023 de la piscine communautaire
• Délibération 51 : Adoption du règlement intérieur de la piscine communautaire
• Délibération 50 : Autorisation de signature de l'avenant Newrest fourniture repas ALSH
• Délibération 49 : Adoption de la tarification 2022-2023 ALSH
• Délibération 48 : Taxe de séjour modification des modalités et de la tarification
• Délibération 47 : Demande de subvention pour la réalisation du 7ème Festival Marionnettes N'Caux
• Délibération 46 : Création d'un poste de rédacteur de rédacteur pour avancement de grade suite à la réussite d'un concours
• Délibération 45 : Création d'un comité social territorial et détermination du nombre des représentants
• Délibération 44 : Délégations de pouvoir du conseil communautaire vers le bureau
• Délibération 43 : Délégations de pouvoir du conseil communautaire vers le président
• Délibération 42 : Désignation des membres de la commission de délégation des services publics
• Délibération 41 : Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
• Délibération 40 : Election membres du bureau non vice-président supplémentaires
• Délibération 39 : Elections des Vice-Présidents supplémentaires
• Délibération 38 : Modification du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du bureau non-vice-président
• Procès-Verbal du 23/02/2022
• Procès-Verbal du 28/04/2022
• Procès-Verbal du 30/06/2022 - Election supplémentaire Vice-présidents et membres du Bureau
• Procès-Verbal du 30/06/2022
• Procès-Verbal du 24/05/2022
• Procès-Verbal du 19/07/2022
• Procès-Verbal du 22/01/2019
• Procès-Verbal du 26/09/2018
• Procès-Verbal du 12/11/2018
• Procès-Verbal du 06/12/2018
• Procès-Verbal du 05/03/2019
• Procès-Verbal du 15/04/2019
• Procès-Verbal du 04/07/2019
• Procès-Verbal du 30/09/2019
• Procès-Verbal du 10/12/2019
• Procès-Verbal du 11/02/2020
• Procès-Verbal du 11/03/2020
• Procès-Verbal du 14/05/2020
• Procès-Verbal du 08/07/2020
• Procès-Verbal du 21/08/2020
• Procès-Verbal du 01/10/2020
• Procès-Verbal du 24/11/2020
• Procès-Verbal du 17/12/2020
• Procès-Verbal du 19/01/2021
• Procès-Verbal du 15/03/2021
• Procès-Verbal du 15/04/2021
• Procès-Verbal du 25/06/2021
• Procès-Verbal du 28/07/2021
• Procès-Verbal du 03/09/2021
• Procès-Verbal du 23/09/2021
• Procès-Verbal du 11/10/2021
• Procès-Verbal du 18/11/2021
• Procès-Verbal du 22/12/2021
• Compte Rendu 27/01/22
• Procès-Verbal 12/04/2022
• Délibération N°10/2022 - Conventionnement Mise à disposition d'agents de la Communauté de Communes au CIAS
• Délibération N°08/2022 - Portant autorisation de signature de l'avenant au CPOM 2021-2022
• Délibération N°11/2022 - Portant autorisation de signature de Conventions d'animation
• Délibération N°09/2022 - Décision de modification du budget de fonctionnement de la résidence autonomie
• Délibérations 134 : Désignation des membres de la CLECT
• Délibérations 133 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux à AMORCE
• Délibérations 132 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux à ADICO
• Délibérations 131 : Désignation des membres de la commission intercommunale pour l'accessibilité
• Délibérations 130 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au SDE76
• Délibérations 129 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au syndicat des rivières Valmont/Ganzeville
• Délibérations 128 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au CDCA
• Délibérations 127 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux à la commission départementale d'aménagement commercial
• Délibérations 126 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au CNAS
• Délibérations 125 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au SIDESA
• Délibérations 124 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au SIAEPA de Valmont
• Délibérations 123 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au collège de Goderville
• Délibérations 122 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au syndicat mixte des hautes falaises
• Délibérations 121 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au comité cantonal d'aide à domicile
• Délibérations 120 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux à la mission locale du Pays Caux Vallée de Seine
• Délibérations 119 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux à Seine-Maritime Numérique 76
• Délibérations 118 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au comité de zone Thietreville
• Délibérations 117 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au syndicat mixte des bassins versants de la Valmont/Ganzeville
• Délibérations 116 : Elections des membres des commissions thématiques intercommunales
• Délibérations 115 : Demande extension zone aux du PLUI - Cabinet ophtalmologie OPH2
• Liste des délibérations du 25/10/2022
• Procès-verbal du 29/09/2022
• Procès-verbal du 15/09/2022
• Liste des délibérations du 20/10/2022
• Délibérations 114 : Délégation partielle du droit de préemption urbain à l'établissement public foncier de Normandie (EPFN) [...]
• Délibérations 113 : Retrait de délégation partielle du droit de préemption urbain à la commune de Bréauté sur les parcelles ZH 21 et A 422
• Délibération 112 : Arrêt des conventions de travaux et d'entretien des installations d'assainissement non collectif
• Délibérations 111 : Refacturation des frais de contrôle des installations d'assainissement non collectif aux usagers
• Délibérations 110 : Refacturation des frais de contrôle des installations d'assainissement collectif aux usagers
• Délibérations 109 : Autorisation de signature de la convention entre l'Espace France Services et la FEPEM
• Délibération 108 : Participation financière au collège André Gide au titre de l'année 2021
• Délibérations 107 - Participation financière à la commission locale de l'eau [...]
• Délibérations 106 : Vote du budget supplémentaire 2022 - Budget assainissement non collectif SPANC
• Délibérations 105 : Vote du budget supplémentaire 2022 - Budget assainissement collectif
• Délibérations 104 : Vote du budget supplémentaire 2022 - Budget Eau
• Délibérations 103 : Vote du budget supplémentaire 2022 - Budget hôtel d'entreprises
• Délibérations 102 : Vote du budget supplémentaire 2022 - Budget Général
• Délibérations 101 : Désignation des représentants de la Communauté de Communes Campagne de Caux au Pôle Métropolitain de l'Estuaire
• Délibérations 100 : Approbation de la révision du pacte de gouvernance entre la Communauté de Communes et les communes membres
• Délibérations 99 : Modification des commissions thématiques intercommunales
• Délibérations 98 : Modifications des délégations de pouvoir du Conseil Communautaire vers le Bureau Communautaire
• Liste des délibérations du 29/09/2022
• PROCES-VERBAL DU 14-09-2022
• PROCES-VERBAL DU 05-07-2022
• Procès-verbal du 7/09/2022
• Liste des délibérations du 15/09/2022

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