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Actualités
Spectacle de Noël pour les tout-petits
Amour et complicité à La Chênaie : Le secret de 70 ans de mariage
Situation eau potable au 27 Novembre
Situation eau potable au 20 Novembre
Utilisation des bornes de collecte de déchets à Goderville
Convention de partenariat avec HelloAsso
Situation eau potable au 10 Novembre
Programme Sterne : Faites avancer votre projet innovant !
1 Naissance 1 Arbre offert par le Département Seine-Maritime
Endurance Equestre à Annouv’Equid
Alerte eau non potable
Enquête sur la mobilité : votre opinion compte !
France services : Proche de vous, proche de chez vous !
Semaine Bleue à La Chênaie avec un atelier de peinture inspirant
Ensemble préservons les haies et la biodiversité !
Enquête : Participez à l’amélioration des services pour la petite enfance, l’enfance et la jeunesse
Pass’Sport Vacances le retour !
8ème édition du Festival Marionnettes n’Caux
Retour sur la matinée bébés nageurs à la Piscine Plein Ciel
Retour sur le Festival de la Terre 2023
Journées du Matrimoine
40ème Edition des Journées Européennes du Patrimoine
Semaine Portes Ouvertes France Services
Mammobile : Le dépistage près de chez vous
Découvrez “Encore Bien Acteurs”: Le Théâtre Forum pour un Bien Vieillir Épanoui!
Ateliers Massage Bébé avec le Service Petite Enfance
Transport : une grille tarifaire unifiée pour la Région Normandie
Adoptons ensemble les bons gestes de tri pour un avenir plus vert !
“Bleu, Blanc, Bouge” : La nouvelle émission télévisée qui célèbre l’innovation française !
Challenge des Familles en Transition
Explorez le cœur du Pays de Caux à pied ou à vélo
Découverte du patrimoine local : Les enfants de Campagne de Caux s’immergent dans l’histoire
Accompagnements individuels avec votre conseillère numérique
Journée olympique en collaboration avec les écoles du territoire
Fermeture technique piscine communautaire
Participez à notre enquête de satisfaction sur la Semaine Petite Enfance 2023
Belles retrouvailles pendant la semaine petite enfance
Slow Dating : Rencontrez votre assistante maternelle idéale en plein air !
Ensemble améliorons l’accès aux soins
Nouvelle organisation des collectes des déchets
Consultation du public pour le plan de prévention du bruit dans l’environnement de l’Etat
Bréauté en folie avec La Mad Jacques Vélo Estuaire
Atelier de prévention des arnaques
Un voyage interactif pour les résidents de La Chênaie
Ma Prime Vélo 76 le retour !
Résidence d’artistes au LAEP
Semaine de la Petite Enfance
Atelier massage bébé
La Mad Jacques Estuaire de la Seine
Curage des noues, vaste programme pour nos équipes techniques
Les Victoires Femmes & Challenges
Concours photos #shareseinemaritime
Rencontre intergénérationnelle à la Résidence La Chênaie
Une soirée relaxante à la Piscine Plein Ciel
Petite Enfance : “Hors les Murs”
Lancement de la saison touristique 2023
Journée Internationale de la Marionnette
Exposition Photo : Elles font notre territoire
Balades Caux’té Nuit Eté 2023
Aides aux boulangeries normandes
Des champions de France au club de karaté de Goderville
Campagne “Consommer Local” avec les commerçants de Goderville
Paroles de Parents : Un groupe de parole pour tous les parents
Le Safran Collectif et son Petit Théâtre Nomade pose ses valises sur le territoire
2ème Edition Balade gourmande Gambade !
Fin de la session Hiver 2023 du Pass’Sport Vacances
Retour sur l’atelier “Découvrir les bons plans internet” avec France Services
Ateliers gym douce et mémoire à la Résidence Autonomie La Chênaie
Les emplois en Seine : 9 & 10 Mars
Ateliers d’éveil à l’écologie avec Earth Moov’ au Nichoir Coworking
La piscine s’anime pour les vacances !
Pass’Sport Vacances Hiver 2023
Nos ainés sensibilisés aux risques d’accidents domestiques
Campagne de Caux recrute, rejoignez l’équipe !
Aides à la création d’épiceries associatives
Campagne Gestes Propres : Le mégot des villes et ses compagnons de voyage
Hausses des énergies : dispositifs d’aide aux TPE
Approbation du PLUi – Consultez le dossier
Appel à contribution au Campus Cyber Normand
Accueils de loisirs : Ouverture des inscriptions pour les vacances de février
Association Zellidja : Une bourse voyage pour les 16 à 20 ans
Les voeux 2023 de Serge Girard
Le Département soutient l’installation de boîtiers bioéthanol
Changements 2023 : Délégataire eau potable et assainissement
Conférence : Prévention des accidents domestiques chez les seniors
Eau Potable : Restrictions levées
Fermeture Piscine Plein Ciel
Un spectacle de Noël pour les petits au dojo communautaire
France Services : Rencontre avec les associations à La Ficelle
Bréauté : Une habitante au concours des recettes de Noël de TF1
STERNE – Lance ta startup dans l’estuaire de la Seine
Les marchés de Noël de Campagne de Caux
Retour sur le Pass’Sport Vacances 2022
Vacances d’automne actives pour les enfants avec les Accueils de Loisirs
St-Maclou-la-Brière : Votre boulanger primé pour sa galette !
De nombreuses citrouilles ont fait plouf à la Piscine Plein Ciel !
Jours fériés 2022-2023 : Collectes des déchets
Location de bureaux à Bréauté
Salon du bien vieillir & bien vivre son handicap, une 1ère édition réussie !
FR-Alert : Un dispositif national d’alerte à la population
Programme Accueil Loisirs : Automne 2022 – Bec-de-Mortagne
Programme Pass’Sport Vacances Automne 2022
Programme Accueil Loisirs : Automne 2022 – Manneville-La-Goupil
Accueils de Loisirs : Ouverture des inscriptions
Restez informés avec PanneauPocket !
La SAUR vous accueille à l’Espace France Services
Campagne de Caux recrute !
Endurance équestre des Clos-masures
Calendrier de collecte des bacs jaunes 2022
Atouts Normandie : Une multitude d’avantages pour les 15-25 ans
Le Relais Assistante Maternelle (RAM) devient Relais Petite Enfance (RPE)
Raccorder son local professionnel à l’électricité
Horaires de transports scolaires 2022-2023
Rapport enquête publique PLUi
Nouvel exécutif communautaire
Horaires aménagés pendant les vacances
Un été Plein Ciel !
Cet été, randonnez en Campagne de Caux !
Eau : changement de délégataire
Info Énergie mai 2022
Enquête publique PLUI : donnez votre avis !
Gratuité exceptionnelle des transports du réseau régional Nomad pour les réfugiés Ukrainiens
Conseiller numérique France Services
Portage de repas à domicile
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Aide au financement du BAFA
Parents-Enfants, le LAEP vous accueille !
Fibre : Où en est-on ?
Dématérialisation des autorisations d’urbanisme : un portail numérique au service des habitants
Transports scolaires 2021/2022 : Horaires
PLUI : l’actualité
Signature du CRTE
Inscriptions transports scolaires 2022-2023
Votre Espace France Services ouvre ses portes
Calendrier de collecte des bacs jaunes
Ensemble pour des villages sans déchet
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Agenda
Séance dédicace à la Médiathèque
Animations de Noël à Ecrainville
Christmas Party à la piscine
Marché de Noël de l’APEL
Marché de Noël Association Bulles d’éveil
Conseil Communautaire 23/11/2023
Ampresse : Foire aux manteaux
Ampresse : Foire aux jouets
Ampresse : Foire aux articles de noël
Marché de Noël : Virville
Marché de Noël : Bretteville du Grand Caux
Marché de Noël : Manneville-la-Goupil
Marché de Noël : Bréauté
Marché de Noël : Goderville
Marché de Noël : Mentheville
Marché de Noël : Bec-de-Mortagne
Marché de Noël : Ecrainville
Marcel ne fait rien – Cie Métalepse – COMPLET
France Services : Mes droits sociaux
Atelier numérique pour les assistantes maternelles : monenfant.fr
Théâtre : Deux pommes et un coup fin
Téléthon St-Sauveur-d’Emalleville
Ampresse : Exposition de champignons
Loto Manneville-la-Goupil
Bourse aux jouets & livres
Vacances à la Médiathèque Le Pressoir
Les P’tits Monstres à la piscine Plein Ciel
Comédie Musicale : La Vie en bleu
France Services : Permanence SAUR
Conférence : Le dépassement de soi par Serge Girard
Opticien Mobile : Bilan Visuel Gratuit
Petite Enfance : Réunion d’information maladies d’hiver
Fête de la pomme
Famille en Transition : Automne Enchanté
Randonnée Etainhus avec Parlez Chemins Ecrainville
Le jour de la nuit – 15ème Edition
Starmania la comédie musicale !
Grand Déstockage Ampresse
Octobre Rose
Soirée Country avec repas
Fête de l’Automne
Exposition Photos Normandie
Week-end Rose avec Annouv’Equid
Conseil Communautaire à La Ficelle
Bébés Nageurs 4 mois à 6 ans
Bourse aux vêtements Automne/Hiver
Vide Grenier Bec-de-Mortagne
Visite Centre de tri de collectes sélectives Le Havre
Ateliers Vill’Âge
Journée du Cheval à la Championnerie
Endurance Equestre
Réunion de rentrée au Relais Petite Enfance
Fête du village St-Sauveur d’Emalleville
France Services : Atelier Maîtrise des énergies avec EDF Solidarité
France Services : Semaine Portes Ouvertes
Atelier numérique : Entretenir son appareil
Atelier numérique : Spécial Noël
Atelier numérique : Prise en main appareil photo smartphone
Atelier numérique : Se protéger des arnaques
Atelier numérique : Prendre en main son smartphone
Atelier numérique : Prendre en main son smartphone
Atelier numérique : Gérer sa boîte mail
Vide Grenier Football Club Bréauté
Forum des associations Bréauté
Atelier Origami Ecrainville
15ème Edition Forum des associations Goderville
Marché nocturne et feu d’artifice
Ciné Seine La Ficelle Goderville
Loto Classe de Neige Bretteville-du-Grand-Caux
Forum des associations Bretteville-du-Grand-Caux
Journée Pêche aux Étangs de Colleville
Rando-Vélorail avec Parlez Chemins Ecrainville
Concert Orchestre Régional de Normandie
Festival de la terre
Ciné Seine – Goderville
L’été à la piscine !
Fête de la madeleine – Feu d’artifice
Exposition musicale à Bénarville
Exposition Nomade Galerie
Don du sang Ecrainville
Guinguette à Vattetot-Sous-Beaumont
Ciné Seine à La Ficelle
Kermesse à Bec-de-Mortagne
Ciné Plein Air Top Gun
Nuits des Etoiles 2023 sur Campagne de Caux
Kermesse Les P’tits Loups de Goderville
Mentheville en fête
Randonnée La Remuée
Gala des Pastourelles
A Trav’Airs Chants : Concert d’été
Rando Petits Pieds
Kermesse des pirates et pique-nique
Bébés Nageurs
Portes-Ouvertes : Micro-crèche
Atelier portage de bébé
Conférence Anaïse Audouy psychomotricienne
Baby-Gym
Atelier création Où t’emporte le vent ?
Atelier numérique : Conserver le lien à distance
Lieu Accueil Enfants-Parents (LAEP)
Atelier Sonore avec Marie
Atelier Body-Painting
1,2,3 Jouez ! Mes premiers jeux de société
Atelier Massage Bébé
Mad Jacques Vélo Estuaire
Exposition sur la 2nd Guerre mondiale
Vachement dépaysant – Gaec Delahais
Atelier Numérique : Doctolib
Bicentenaire de Grainville-Ymauville
Pierres en Lumières 2023
Réunion CAP RETRAITE
Ciné Seine à la Ficelle
Concert au château des Mille Roses
Viens rêver avec Alice au Pays des Merveilles
Loto des enfants
Atelier Numérique : Découverte du QR Code
Réunion “Explication du contrat des assistantes maternelles”
Petite Enfance : Réunion Collective Calcul des congés payés
Théâtre : Mathilde, Jacques et les autres
Vide Grenier Ecole Notre Dame de Bréauté
Don du sang Ecrainville
LFA RUN 2023 Course et marche
Petite Enfance : Réunion Collective congés payés
Aqua Games Piscine Plein Ciel
Expo Peinture, Sculpture & Dentelle Bretteville
Parole de Parents : Parents d’enfant avec TDA-H
Concours de dominos Goderville
Ciné Seine à La Ficelle
Chasse aux œufs au Nichoir Coworking
Hansel et Gretel
Bal Country Bréauté
Loto à Bréauté
Atelier “Je trie, je classe mes documents”
France Services : Réunion Cap Retraite
Atelier Numérique : Regarder une émission en replay
Randonnée Epouville avec Parlez Chemins Ecrainville
Exposition Peinture & Sculpture Goderville
Atelier Numérique : Se protéger des fake news sur les réseaux sociaux
Conférence sur l’Eglise de Saint-Aubin de Virville
Soirée Zen à la piscine communautaire
Salon du bien-être à Ecrainville
Vide Grenier Ecrainville
Exposition Photo : Elles font notre territoire
Show Case : Starmania avec le Club des Jeunes
Micro-Folie Bretteville-du-Grand-Caux Programme Mars
La Fresque du Numérique Goderville
Atelier France Services avec Inhari
Atelier numérique : Découvrir les bons plans sur internet
Plein Ciel Carnaval Goderville
Don du sang à Ecrainville
Ciné Seine La Ficelle Goderville
Atelier France Services “Je fais des économies d’énergie”
Petite Enfance : Paroles de Parent
Rando à Bréauté
Goderville : Soirée sans télé
Ecrainville : Déjeuner Festif avec Les Amis de Mr Lemire
Ecrainville : Soirée conviviale en musique
Bretteville-du-Grand-Caux : Soirée Cabaret
Bretteville-du-Grand-Caux : Sortie Salon de l’Agriculture
Bretteville-du-Grand-Caux : Concours de domino
Parcours Métier : 4ème salon de l’orientation et des métiers à Rouen
Angerville-Bailleul : Soirée Loto au profit des enfants
Espace France Services : Atelier France Connect
Programme de février à la Micro Folie
Programme de janvier à la Micro Folie
Ciné Seine La Ficelle Goderville
Concert à l’église de Goderville
Projection du Lac des Cygnes
Marché de Noël Bréauté
Ciné-Seine à Goderville
Ciné-Seine à Goderville
Concert de Noël
Papa Noël à la piscine Plein Ciel
Marché de Noël Bec de Mortagne
Programme Téléthon Bretteville-du-Grand-Caux
Téléthon : Tournoi de baby-foot Bretteville-du-Grand-Caux
Bourse aux jouets et Puericulture
Retransmission de la Travatia
5ème semaine de la VAE
Handisup Réunions Lycéens 2022
Tous en jaune pour le Téléthon
Téléthon à Goderville
Marché de Noël – Ecole élémentaire Jean Savigny Goderville
Rencontre : Service Accompagnement aux Associations
Exposition de poterie
Programme Téléthon 2022 Ecrainville
Téléthon : Lavage de voiture Goderville
Soirée spectacle Bréauté
Marché de Noël Ecrainville
Marché de Noël Virville
Téléthon : Randonnée pédestre familiale & Marche Nordique
Marché de Noël Bretteville-du-Grand-Caux
Marché de Noël Goderville
Marché de Noël Manneville-La-Goupil
Spectacle : Le jeu des amazones
Atelier : Je trie, je classe mes documents
Ecrainville : Soirée Couscous
Randonnée à Ste Marie au Bosc
Animation “Une citrouille vaut mieux qu’un carrosse !”
Foire aux Jouets à Ampresse
Spectacle musical Gospel
Petite Enfance : Réunion Explication du Contrat
Ampresse – Foire à la chaussure
Réunion d’information Petite Enfance
Web Conférence : Parents & Ados à l’ère du numérique
Vide-grenier à Bretteville-du-Grand-Caux
Randonnée dominicale avec Parlez Chemins d’Ecrainville
Nuits de l’Estuaire 2023
France Services : Journée Portes Ouvertes
Atelier “Paroles de parents”
Les citrouilles font ploufs !
Théâtre : Y être ou ne pas y être
Festival Vir’Art 2022
Documentaire : Ladakh, chronique du changement (en présence des réalisateurs)
Documentaire : Les chemins d’un paradis (en présence du réalisateur)
Ciné Seine à La Ficelle
Fête de la musique 2023
Concert Jazz : Passport to New Orleans avec Louisiane & Caux Jazz Band
Danse : Crawl par le Collectif Vecteur
Salon du livre : Lire’N Caux
Soirée Irlandaise avec Irish Coffee
Spectacle : Bali Maya par Mathieu Lair
Théâtre : L’Imposteur par Les Caux’Médiens
Théâtre : Le Terminus des Patates
Concert du monde : Les Voix Babel
Concert de Noël par le Club des Jeunes
Comédie Musicale : Les Misérables par la Compagnie Corinthe
Documentaire : Zanzibar au Féminin (en présence du réalisateur)
Spectacle : ZEPP (Zone d’Education Presque Prioritaire) par Leho Mafo
Spectacle : Libérez l’Espace! par Dominique Bonafini
Concert Pop : Lee-Lou
Nuits de l’Estuaire
Salon du Bien-être Beuzeville La Grenier
Exposition des cloches de Bretteville-du-Grand-Caux
Journées Européennes du Patrimoine
Journée du Cheval à La Championnerie
Journées du Matrimoine
Village sans déchets
Ciné Seine à Goderville
Portes Ouvertes aux Légumes du P’tit Vattetot
Concert classique à Ecrainville
14ème Fête des associations à Goderville
La Ficelle : Présentation de la saison culturelle 2022-2023
Fête La Septembrèche
Fun car à Bretteville-du-Grand-Caux
Endurance équestre des Clos-Masures
Salon du bien vieillir et bien vivre son handicap
Parcours Fun Run
Réunions Cap Retraite
Réunion d’informations “J’améliore mon habitat”
Matinée création de mon compte Ameli
Ciné-Seine : La chance sourit à Mme Nikuko
Ciné-Seine : Les Folies Fermières
Ciné de plein air à Goderville
Thé dansant
“Y être ou ne pas y être” : représentation à Bretteville-du-Grand-Caux
“Les Colocs” : représentation à Bretteville-du-Grand-Caux
Piscine à 1 € cet été
Parcours Fun Run à Goderville
Clos masure en lumière
Troc’o Plantes au Domaine du Grand Daubeuf
Les “Rendez-vous aux Jardins” au domaine du Grand Daubeuf
Fête de la Musique à Bréauté
Parcours Warrior
AquaSUN : le festival d’AquaGym
Concours de manille
Portes Ouvertes à la Ferme du Bocage
Fête de la Musique à Goderville
Fête de l’été à Annouv’Equid
Ciné Seine à La Ficelle
Concert de Printemps
Randonnée à Daubeuf-Serville
Nuits des étoiles 2022
Les jardins du Domaine du Grand Daubeuf fêtent leurs 5 ans
Exposition Regards d’artistes sur Daubeuf
Vide-grenier au Château des Mille Roses
A bicyclette !
Ciné Seine à la Ficelle
Exposition artistique
RDV Plein Air – Atelier Tote Bag
RDV Plein Air – Atelier Harry Potter
RDV Plein Air – Atelier Calendrier des saisons
RDV Plein Air – Atelier Mangeoire à oiseaux
RDV Plein Air – Atelier Décorations d’Automne
White Velvet à la Ficelle
Afterwork au Nichoir
Ciné-Seine à La Ficelle
Concert Missa Festiva à Goderville
Chasse aux œufs dans les jardins du domaine du Grand Daubeuf
Caux’té Nuit : découvrez la Campagne de Caux la nuit !
RDV Plein Air : Atelier Chantons nos émotions
Document-Terre : le souffle de Darwin
Spectacle Séries TV
Un après-midi à la campagne
Spectacle “Y être … ou ne pas y être”
Prochain Ciné Seine à la Ficelle
Concert de Jazz – Quadriphonie Quartet
Salon du Livre Lire’N Caux
La Gaieté Mesdames
Enfantissons, c’est essentiel ! – Les Sœurs Chocolat
Enfantissons, c’est essentiel ! – ZAKA
Enfantissons, c’est essentiel ! – La Fabrique
Fête des mares !
12e Fête du Sport de Goderville
Ranomany, une eau malgache
Vendredinade du Festival : Annulée
Vendredinade du Festival – Annulée
Gourm’Randise de Pentecôte : Annulée
“Correspondance : George Sand & Gustave Flaubert”
Les mots qu’on partage
Randonnée avec “Parlez Chemins”
Téléthon de 2 à 12 ans !
Marché de Noël par le rêve des p’tites Canailles
Petite Enfance : spectacle de Noël
Diffusion du pôle Express
Défilé de Noël à Goderville
Marché de Noël des élèves d’André Gide
Marché : Noël 2019 sera t’il éco-responsable
Rando – Téléthon des associations de Goderville
Après-midi théâtrale au profit du TÉLÉTHON
Marché de Noël de Bréauté
L’atelier du Père-Noël
1er comité Prix des lecteurs Terres de Paroles
Atelier Canopé DYS
Exposition interactive Lux in Tenebris
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Loto de l’USG
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Week-end Beauté & Bien-Être
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Halloween à la piscine
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Le Domaine du Grand-Daubeuf
Appels d'offre
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Mise en place, hébergement et maintenance d’un progiciel RH
Fournitures administratives, petits équipements et ramettes de papier
Marché de travaux- Création et réhabilitation des réseaux d’eaux pluviales urbaines
Diagnostic amiante et HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique)
Fournitures de matériels et produits d’entretien et d’hygiène
Fournitures administratives, petits équipements et ramettes de papier
Carburant
Réseau d'assainissement collectif
Réhabilitation des mares
Plantation de haies
GEMAPI
Prestation de collecte des déchets ménagers et assimilés
Travaux d'entretien, rénovation et réparations de la voirie communautaire
MISSIONS D’INGENIERIE GEOTECHNIQUE D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE, EXECUTION ET RECONNAISSANCE GEOLOGIQUE ET GEOTECHNIQUE
Etudes géotechnique pour la création d'une station d'épuration
Travaux de transfert des eaux usées des communes de Bréauté et Vattetot-sous-Beaumont vers la station d’épuration de Gruchet-le-Valasse
Renouvellement et extension des réseaux d'alimentation en eau potable et branchements associés
Commune
Virville
Vattetot-sous-Beaumont
Tocqueville-les-Murs
Sausseuzemare-en-Caux
Saint-Sauveur-d'Emalleville
Saint-Maclou-la-Brière
Mentheville
Manneville-la-Goupil
Houquetot
Grainville-Ymauville
Gonfreville-Caillot
Goderville
Ecrainville
Daubeuf-Serville
Bretteville-du-Grand-Caux
Bréauté
Bornambusc
Bénarville
Bec-de-Mortagne
Auberville-la-Renault
Annouville-Vilmesnil
Angerville-Bailleul
Personne
Corinne GOBBO WERMESTER
Pierre RIVOALLAN
Patrick LEPETiT
Lucie MORISSE
Nadège PELTIER
Serge DURECU
Bruno LESCENE
Rudy POLIGARE
Guillaume LEROY
Philippe DORLÉANS
Magalie VIEUBLÉ
Loetitia LE BER
Peggy LEBLANC-BARBEROT
Aurélie LEMONNIER
Stéphanie PALLIER
Olivier DUVAL
David PORET
Sébastien AUVRAY
Hélène GOGNET
Élodie HERVIEUX
Jean-François QUEMPER
Sylvain FRIBOULET
Erwan COZIC
Nicolas FONTAINE
Matthieu FRAS
Nathalie URRUTIAGUER
Anthony NAVARRE
Alexandra FOUBERT
Nicolas CHAPELLE
Olivier LE ROUX
Louise CAMBRA
Valérie VAAST
Maëva TRANSLIN
Catherine WICHER
Jeremy LANGLOIS
Alexandrine RENAULT
Patrick REGNIER
Frank ALBAREDE
Steve HOUOT
Laurent GILLES
Stéphanie LE QUEMENT
Amélie LEMAITRE
Gwenaëlle PESQUET
Kitty HEMNACHE
Cyril COURTIER
Jean-Luc LEFEBVRE
Gérard MALAROCHE
Liliane GOESSANT
Thomas ANCELIN
Arnaud LEMESLE
Mélissa SCHAEFFER
Estelle DUMESNIL
Luc VARIN
Stéphane HAZARD
Sébastien JOUENNE
Jean-Pierre DROGUET
Serge GIRARD
Cyril TAUVEL
Rénald LUCAS
Jérémy JOIGNANT
Arnaud BAILLEUL
Amandine DANIEL
Anick BAUDRY
Anaïs BERTIN
Monir BOUARFE
Claude BAUDRY
Laurent THOREL
Ludovic HAZARD
Émilie TASSEL
Didier PERIER
Philippe REBOLINI
Nadège HERRIER
Stéphane BREDEL
Dominique DELAS
Benoit COUFOURIER
Gaël PASQUIER
Valérie VAST
Pascal FONTAINE
Delphine VAUCHEL
Virginie LEMESLE
Maëva BOVIARD
Baptiste HINFRAY
Mickaël AVENEL
Alexandre BOUXIN
Fanny BOUREL
Élise FAUCHIER
Benjamin VOGEL
Mathieu LEGROS
David COSTANTIN
David DENEUFVE
Christelle LEROUX
Mireille DUMONTET
Virginie MESNIL
Patrick LEPETIT
Anne-Sophie BASILLE
Nathalie FLEURY
Régis PASCAL
Valérie LEMONNIER
Richard HÉBERT
Jérôme MANGIN
Peggy COQUELLE
Valentin DELAUNE
Amélie HATTON
Jean-Baptiste LAINNE
Noëlle CHAPELLE
Samuel DUPRÉ
Pascale DHERVILLEZ
Guy VARIN
Roger PLANCHON
Frédéric DUTOT
Sandrine SAILLARD
Ludovic GODARD
Romain LAVIDIÈRE
Laura GERMAIN
Kévin DUBOCAGE
Carole BACHELEY
Franck MILLET
Aurélien NEVEU
Fabien LEHODEY
Dany DÉCULTOT
Olivier COUPEL
Charly THERENE
Frédéric POIRETTE
Mathilde GERMAIN
David HUET
Samuel HAUGUEL
Thomas AUBERVILLE
Magali GOURAUD
Frank LEROUGE
Catherine MÉNEEC
Armelle FAVEY
André-Yves FLEURET
Corinne BRULIN
Benjamin BERTIN
Matthieu MALLARD
Gaylor LANGLOIS
François PEDERENCINO
Sophie PAREYT
Mélanie VAH
Vincent MORVAN
Raymonde LECOURT
Virginie DU LAURIER
Sonia CUFFEL
Jean-Philippe COUCKUYT
Alain ANDRIEU
Pierre LE ROLLAND
Linda LELIÈVRE
Anne PAGEL-VENABLES
Lionel NICAUD
Sylvie VALLEZ-BOUDEELE
Thomas DELAHAIS
Nathalie AUBOURG
Nicolas HENRI
Armand LEMAIRE
Charly AUPAIX
Jean-Charles NEUVILLE
Franck SABOTIER
Virginie DENIS-MESPLES
Benoît LALLEMAND
Cécile BOILLON
Thierry CAHARD
Brigitte PESTEL KERIVEL
Christelle SEMENT
Emmanuelle SCHUFT
Ludovic MISEROLE
Virginie FERTILLET
Daniel DROGUET
Françoise Malroche
Lefebvre Laure
Le Moal Sylvain
Bayou Anthony
Daniel Christophe
Allix Corinne
Droguet Daniel
Chicot Séverine
Nathalie FISCHER
Cécile BOILLON
Julien PETIT
Nicolas LEMAISTRE
Franck SABOTIER
Benoit LALLEMAND
Simon CRUCHET
Emmanuelle PINCHON
Francis DRU
Jean-Jacques COTTARD
Samira DELOEIL
Philippe GEST
Marie-Claude MURARI BOZEC
Béatrice MARCOTTE
Laurent THOREL
Yannick DUBOS
David SAUTREUIL
Jacky QUETIN
Patrice LIOT
Dimitri TREPAUT
Chantal MAILLARD
Dominique RICOUARD
Catherine GILLES
Gervais GOUPIL
Stéphane NIEMIER
Christian LEBAIR
Jean-Marie NOBECOURT
Karine FONTAINE
Vincent LETELLIER
Tony LEFEBVRE
Élise LECARPENTIER
Stéphane COUROYER
Cyrille TESSON
Eve REDOUTÉ
Hervé MENARD
Audrey LOTHORÉ
Patrick LEFEBVRE
Ludovic DESFEUX
Richard BLOSSEVILLE
Patrick BENET
Benoit VAUCHEL
Samuel HURE
Olivier LE ROUX
Nicolas FONTAINE
Laurent NAVARRE
Cyrille OMONT
Nathalie URRUTIAGUER
Isabelle PAYEN
Delphine CHIR
Béatrice FRIBOULET
Anthony BAYOU
Sylvie LE MOAL
Johanna MARCHAND
Yolande HERVE
Angélique LAMBERT
Sandrine COURCHAY
Emilie DELAPLACE
Armelle FAVEY
Etienne DALIBERT
Jérôme DUPARC
André-Yves FLEURET
Catherine MENEEC
Jérôme DUJARDIN
Yann LE HERISSE
Sébastien SAMSON
Antonio QUESADA
Anne-Sophie POMELLE
Jean-Baptiste LEBIGOT
Nadège PELTIER
Bruno LESCENE
Mathieu CARDONNEL
Sabrina MALANDAIN
David SIMON
Doris COURTAUT
Nathalie DROUET
Hervé MALANDAIN
Séverine Lecourt
Maud Lecacheur
Sophie Durécu
Denis Cahard
Désirée Boudeville
Virginie Du Laurier
Christine Bénard
Dominique Durel
Patrick Izabelle
Christian Chicot
Marcel Besson
Alain Caumont
Marie-Christine Grandserre
David JEZEQUEL
Sébastien DAVERTON
Cédric RAULT
Bertrand DUTOT
Jonathan GUERIN
Julie LIVER-CARLESI
Ludovic HOUEL
Estelle FOUBERT
Martial LEROUX
Jean-Louis DECULTOT
Patrick VANDERMERSCH
Fabien EUDIER
Estelle DUMESNIL
Francois POLLET
Sylvain HEUZE
Bruno LIMARE
Patrick MIE
Pascal LOISEL
Cédric DECULTOT
Brigitte DEDDE
Bérangère CHAPELLE
Didier ADAM
Ghislain LEFRANCOIS
Chantal RAOUT
Régis MALO
Géraldine LAVILLE-REVET
Pascaline VANIER
Yves JOUTEL
Marc ROSE
Stéphanie HAUGUEL
Philippe FLEURY
Arnaud DUPUIS
Corinne MARRO-FREVAL
Dominique CHEDRU
Yves LELAUMIER
Gérard DUVAL
Sophie LEBER
Nadine BELLANGER
Frédéric CARLIERE
Florence BELLET
Françoise BACHELEY
Pascaline VANIER
Yves JOUTEL
Marc ROSE
Stéphanie HAUGUEL
Philippe REVOL
Philippe FLEURY
Béatrice OUTURQUIN
Arnaud DUPUIS
Corinne MARRO-FREVAL
Bernadette COZIC
Dominique CHEDRU
Yves LELAUMIER
Gérard DUVAL
Sophie LEBER
Nadine BELLANGER
Florence BELLET
Gérard MOIZAN
Françoise BACHELEY
Michel GERON
Marie-Christine THOUVENIN
Daniel FLEURET
Mathilde LETEURTRE
Daniel PETIT
Nathalie AUBER
Bruno DRIEU
Nathalie ACHER
Joël SAINT-MARTIN
Lydie BREDEL
Colette CHERFILS
Sylvain CHERFILS
René PAUMELLE
Frédéric AUVRAY
Michel CADINOT
Pierre HEBERT
Jacques LACHEVRE
Marie-Pierre DUPLESSI
Bernadette FAUVEL
Julie BLONDEL
Pascal AUBE
Jacques BLONDEL
Muriel MARTIN
Alain LACHEVRE
Jacques AUBLE
Olivia DEMARE
Antoine DECULTOT
Anne-Marie TOLLEMER
Pierre DUTOT
Carole ROBIN
Raphaël LECAVELIER DES ETANGS
Béatrice GALLAIS
Alain BOURHIS
Dominique RODRIGUEZ
Jean-Claude MALO
Nadine LEFRANCOIS
Alain GUILLAIN
Sandra FLOURY
Madelyne JASSAK
Karine BROUTE
Ludovic ORENGE
Claire CLAEREBOUDT
Martine TAUVEL
Aldric VANDERMEERSCH
Martine PIGEON
Christian LECARPENTIER
Stéphanie HANGAR
Isabelle GOMIS
Laurent SAINT-AUBIN
Michel FLEURY
Dominique LUCAS
Djaméla CONFAIS-DAUBEUF
Valérie CARPENTIER
Alain LEFEBVRE
Claire SAMSON
Eric MAUGENDRE
Gallina HEMERY
Régis DUPARC
Alexandre DAVID
Emeric BERTOIS
Sandrine BALLUE
Christophe DECULTOT
Christine RAMOS DA SILVA
Arlette MOREL
Christelle MILLET
Ludovic LANGE
Anthony FERTILLET
Michel DUPARC
Catherine DUBOCAGE
Hubert DONNET
Philippe CUFFEL
Annie AUBE
Frédéric PERCHE
Carole BACHELEY
Dominique VIMONT
Laetitia PICARD
Olivier DUVAL
Sébastien AUVRAY
Nicolas LEFEBVRE
Marion VION
Denis AUGER
Françoise VINCENT
Sylvain FOUACHE
Lydie MAESEN
Ludovic VAUTIER
Linda TURPIN
Jerôme LEVESQUE
Lionel LAMBERT
Karine GOHIER
Gilles CAUDEBEC
Laetitia CARDON
Jacques BEY
Marie-Thérèse BESSON
Martine ARGENTIN
David ADAM
Marilyne BAILLEUL
Xavier DONNET
Claude LEBLOND
Sabine CORDIER
Marc BRUELEMANS
Sébastien ALLARD
Agnès BERNARD
André BASILLE
Annie DURÉCU
Hervé NIEPCERON
Nadine Mutel
Alain Friboulet
Véronique LECARPENTIER
Hervé Decultot
Christian SOLINAS
Mathieu ORANGE
Patrice Roujolle
Christian LEROUX
Géraldine Laville Revet
Jean-Marc Malo
Jean-Yves RENAULT
Claire GUÉROULT
Pascal DELAMARE
Philippe Malo
André-Pierre BLONDEL
Ludovic Barthélémy
Brigitte Thumereau
Isabelle GEULIN
Michel LEMESLE
Nadine MORISSE
Philippe Perier
Béatrice Outurquin
Michèle Buffet
David FLEURY
Benoît Deschamps
Sophie ALLAIS
Pascal MABIRE
Guy Fontanié
Franck REMOND
Jacques Madiot
Alexandre MABIRE
Sabine Cordier
Marc Bruelemans
Agnès Bernard
Sébastien Allard
Jean-Claude Labouvier
Jean-Pierre Lachevre
Huguette LESAUVAGE
Documents téléchargeables
Rapport des délibérations - Conseil Communautaire du 23/11/2023
Procès Verbal du Conseil Communautaire du 21/09/2023
Délibération B021-2023 Avis versement fonds concours Vattetot conformité réseau incendie
Délibération B020-2023 Avis versement fonds concours Vattetot Sous Beaumont Colombarium
Délibération B019-2023 Avis versement fonds concours Bréauté
Délibération B018-2023 Autorisation signature devis installation système accès piscine
Délibération B017-2023 Signation convention MAD matériel collège PSV
Délibération B016-2023 Convention MAD équipements communaux Bréauté - Bretteville - Ecrainville PSV
Procès Verbal du Bureau Communautaire - Séance du 13 Nov. 2023
Délibération B015_2023 Engager dépense remplacement masse filtrante piscine
Procès-verbal du 16/10/2023
Délibération B014_2023 Autorisation subvention réalisation audit énergétique bâtiments 4C
Délibération B013_2023 Autorisation subvention remplacement modèle LED 24 luminaires Dojo
Délibération 119_2023 Adoption règlement voirie intercommunale
Délibération 118_2023 Subvention auscultation confortement cavité souterraine St-Jacques
Délibération 117_2023 Avis proposition modification SRADDET Normandie 02052023
Délibération 116_2023 Convention financement étude requalification ZA Goderville Bretteville
Délibération 115_2023 Intervention EPFN réserve foncière ZA Goderville Bretteville
Délibération 114_2023 Reversement part communale taxe aménagement
Délibération 113_2023 Avis projet plan mobilité communauté urbaine LHSM
Délibération 112_2023 Convention enlèvement huiles alimentaires usagées collecte déchetterie
Délibération 111_2023 Rudologie Autorisation signature avenant 1 papier carton
Délibération 110_2023 Rudologie autorisation signature avenant 1 contrat reprise plastique FEDEREC
Délibération 109_2023 Convention renouvellement subvention conseiller numérique France Services
Délibération 108_2023 Convention espace accompagnement associations HelloAsso
Délibération 107_2023 Convention MAD Piscine Plein Ciel - Fécamp aquatique club
Délibération 106_2023 Signature avenant financier 2022-2023 Convention tripartite équipements
Délibération 105_2023 Versement fonds concours Manneville-la-Goupil
Délibération 104_2023 Autorisation signature convention subvention mission locale Pays Caux
Délibération 103_2023 Budget général 2023 décision modificative 3
Délibération 102_2023 Budget général 2023 décision modificative 2
Délibération 101_2023 Restes à réaliser 2022 Budget eau
Délibération 100_2023 Restes à réaliser 2022 Budget assainissement collectif
Délibération 099_2023 Vote budget supplémentaire 2023 Budget eau
Délibération 098_2023 Budget supplémentaire assainissement collectif
Délibération 097_2023 Affectation résultats 2022 Budget eau
Délibération 096_2023 Affectation résultats 2022 Budget assainissement collectif
Délibération 095_2023 Régime optionnel provisions risques charges
Délibération 094B_2023 Reprise matières recyclables groupement
Délibération 094A_2023 Convention groupement AMO Accompagnement opérations tri
Délibération 093_2023 Délibération lancement signature marché contrôle ANC
Délibération 092_2023 Délibération lancement signature marché réalisation étude bac fond jauni
Délibération 091_2023 Délibération lancement signature marché transports
Délibération 090_2023 Autorisant lancement signature conventionnement marché logiciel SIRH
Délibération 089_2023 Mise en place mandats spéciaux élus bureau communautaire
Délibération 088_2023 Actualisation plan financement pôle multimodal Goderville
Délibération 087_2023 Approbation révision Pacte de Gouvernance
Rapport des délibérations Conseil Communautaire du 21/09/2023
Procès-Verbal du 27/06/2023
Procès-Verbal du 27/04/2023
Procès Verbal du 20/06/2023
Délibération B012_2023 Autorisation signature devis fourniture installation TPE piscine
Délibération B011_2023 Adoption autorisation signature convention MAD Mission Locale
Délibération B010_2023 Adoption conventions MAD équipements sportifs associations TERI
Délibération B009_2023 Avis demande versement fonds concours Bréauté
Délibération B008_2023 Avis demande versement fonds concours Manneville-La-Goupil
Annexe Circuit N°9 Sur les pas d'André Gide
Annexe Circuit N°8 Du fond du boisaux groseilliers
Annexe Circuit N°7 Ancien village de Tennemare
Annexe Liste des référents déontologues des élus
Délibération 086_2023 Convention Caux Seine Agglo Création usine eau potable
Délibération 085_2023 Avenant 1 Schéma directeur alimentation eau potable VERDI Normandie
Délibération 084_2023 Marché remplacement branchements eau potable plomb
Délibération 083_2023 Marché création réhabilitation réseaux eaux pluviales urbaines
Délibération 082_2023 Inscription trois circuits randonnée PDESI
Délibération 081_2023 Lancement étude stratégie touristique
Délibération 080_2023 Réalisation plan mobilité convention partenariat AURH
Délibération 079_2023 Adhésion agence urbanisme AURH
Délibération 078_2023 Création comité partenaires mobilité
Délibération 077_2023 Adoption règlement intérieur PassSport Vacances
Délibération 076_2023 Convention mise à disposition piscine association club plongée
Délibération 075_2023 Adoption tarification 2023-2024 Piscine
Délibération 074_2023 Adoption tarification 2023-2024 Accueils loisirs ALSH
Délibération 073_2023 Budget général décision modificative
Délibération 072_2023 Transformation poste création service marchés juridiques
Délibération 071_2023 Transformation poste recrutement responsable finances
Délibération 070_2023 Transformation poste suite erreur avancement tableau
Délibération 069-2023 Désignation référents déontologues élus
Délibération 068-2023 Choix Artefact Pôle Social
Délibération 067-2023 Marché fourniture produits entretien
Délibération 066-2023 Marché fournitures administratives petits équipements ramettes papier
Annexe des délibérations N°16,17 et 18/2023
Délibération N°21/2023 – Autorisation de signature de convention d'animation
Délibération N°20/2023 – Autorisation de signature du CPOM 2023/2024
Délibération N°19/2023 – Désignation des référents déontologues des élus
Délibération N°18/2023 – Recrutement d'agents contractuels à temps non complet
Délibération N°17/2023 – Mise à jour du tableau des effectifs - Transformation de poste
Délibération N°16/2023 – Mise à jour du tableau des effectifs - Transformation de poste
Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 27/06/2023
Procès-verbal du 11/04/2023
Délibération B007-2023 Lancement marché travaux réhabilitation château eau Angerville-Bailleul
Délibération B006-2023 Approbation projet remplacement éclairages extérieur
Délibération B005-2023 Rudologie lancement étude biodéchets
Délibération B004-2023 Lancement diagnostic petite enfance, enfance et jeunesse
Procès Verbal du 31/05/2023
Délibération 044F-2023 Adoption compte gestion 2022 Budget assainissement non-collectif
Délibération 044E-2023 Adoption compte gestion 2022 Budget assainissement collectif
Délibération 044D-2023 Adoption compte gestion 2022 Budget collecte traitement déchets
Délibération 044C-2023 Adoption compte gestion 2022 Budget eau
Délibération 044B-2023 Adoption compte gestion 2022 Budget hôtel d'entreprises
Délibération 044A-2023 Adoption compte gestion 2022 Budget général
Délibération 065_2023 Restitution compétence GEPU aux communes membres
Délibération 064_2023 Avenant 1 Marché défense incendie contrôle maintenance
Délibération 063_2023 Renouvellement marché fournitures livraison carburants
Délibération 062_2023 Autorisation lancement marché réhabilitation mares subventions
Délibération 061_2023 Lancement marché plantation haies subventions
Délibération 060_2023 Lancement marché création entretien ouvrage inondation ruissellement
Délibération 059_2023 Lancement marché diagnostics amiante hydrocarbures polycycliques
Délibération 058_2023 Lancement marché contrôle préalable réception travaux assainissement collectif
Délibération 057_2023 Lancement marché réhabilitation château d'eau Angerville-Bailleul
Délibération 056_2023 Autorisation lancement marché suivi ressources eau potable
Délibération 055_2023 Autorisation de signature convention mise à disposition V.Garcia
Délibération 054_2023 Convention objectif financement 2023-2024 EAJE Chaumière et St François
Délibération 053_2023 Réalisation Pôle multimodal Goderville
Délibération 052A_2023 Vote budget primitif 2023 Budget assinissement non-collectif
Délibération 052E_2023 Vote budget primitif 2023 Budget assainissement collectif
Délibération 052D_2023 Vote budget primitif 2023 Budget Eau
Délibération 052C_2023 Vote budget primitif 2023 Budget collecte traitement déchets
Délibération 052B_2023 Vote budget primitif 2023 Budget Hôtel d'entreprises
Délibération 052A_2023 Vote budget primitif 2023 Budget général
Délibération 051_2023 Remboursement charges salariales frais fonctionnement budget général
Délibération 050_2023 Adoption règlement intérieur redevance enlèvement ordures ménagères
Délibération 049_2023 Redevance enlèvement ordures ménagères tarifs 2023
Délibération 048_2023 Mise en place fonds concours 2023-2025
Délibération 047_2023 Vote taux fiscalité 2023
Délibération 046F-2023 Affectation résultats 2022 Budget assainissement non-collectif
Délibération 046E-2023 Affectation résultats 2022 Budget assainissement collectif
Délibération 046D-2023 Affectation résultats 2022 Budget collecte traitement déchets
Délibération 046C-2023 Affectation résultats 2022 Budget Eau
Délibération 046B-2023 Affectation résultats 2022 Budget hôtel d'entreprises
Délibération 046A-2023 Affectation résultats 2022 Budget général
Délibération 045F-2023 Adoption compte administratif 2022 budget assainissement non-collectif
Délibération 045E-2023 Adoption compte administratif 2022 budget assainissement collectif
Délibération 045D-2023 Adoption compte administratif 2022 Budget collecte traitement déchets
Délibération 045C-2023 Adoption compte administratif 2022 budget eau
Délibération 045B-2023 Adoption compte administratif 2022 budget hôtel d'entreprises
Délibération 045A-2023 Adoption du compte administratif 2022 du budget général
Liste des délibérations du 27/04/2023
Procès-Verbal du 16/02/2023
Procès-Verbal du Conseil Communautaire du 09 Février 2023
Procès-Verbal du CA CIAS du 12 Janvier 2023-14042023173505
Annexe Délibération N°15 - Convention MAD Locaux de la résidence
Délibération N°15 Autorisation de signature MAD locaux
Délibération N°14 durée d'amortissement RA 2023-001
Délibération N°13-2023 Vote des budgets CIAS et RA 2023-13042023100100(4)
Délibération n°12-2023 Affectation des résultats CIAS et RA 2022-13042023095713
Délibération n°11-2023 Vote des comptes administratifs CIAS et RA 2022-13042023095613
Délibération N°10-2023 Adoption des comptes de gestion CIAS et RA 2022-13042023095510
Procès-verbal du Bureau Communautaire du 4 Avril 2023
Délibération B003-2023 Signature BDC devis remise état piscine Plein Ciel
Délibération B002-2023 Remplacement éclairages extérieurs gendarmerie réseaux environnement
Délibération B0001-2023 Autorisation signature partenariat SDE76 cadastre solaire
Liste des délibérations CIAS 28/03/2023
Procès Verbal du Bureau Communautaire du 20 Mars 2023
Délibération N°43-2023 : Remboursement vidange fosse septique
Délibération N°42-2023 : Forfait mobilités durables agents collectivité
Délibération N°41-2023 : Autorisation candidature appel a projets BABIL CETJ
Délibération N°40-2023 : Autorisation candidature label 100 EAC
Délibération N°39-2023 : Tarification animations culturelles touristiques
Délibération N°38-2023 : Demande subvention 8eme Festival Marionnettes N Caux
Délibération N°37-2023 : Convention Seine-Maritime Attractivité dispositif chambre hôtes référence
Délibération N°36-2023 : Cession parcelle terrain SCI Tonilou SARL Dechamps Robert
Délibération N°35-2023 : Avenant Newrest fourniture repas ALSH
Délibération N°34-2023 : Débat Orientation budgétaire DOB 2023
Délibération N°33-2023 : Mise à jour tableau effectifs suite avancement grade
Délibération N°32-2023 : Délibération fixant taux promotion grade
Délibération N°31-2023 : Remboursement réel frais repas
Délibération N°30-2023 : Convention transports scolaires Région Normandie
Liste des délibérations 23.03.2023
Procès-verbal du 23/03/2023
Délibération 007_2023 : Reprise excédent investissement budget ordures ménagères
Arrêté portant nomination de la Personne Responsable de l'Accès aux Documents Administratifs PRADA
Délibération N°29-2023 : Rudo adhérer groupement commande CULHSM collecte OM déchets ménagers
Délibération N°28-2023 : Rudo lancement marché collecte transport OM déchets ménagers recyclables
Délibération N°27-2023 : Rudo. signature avenant 6 convention mutualisation collecte Fécamp
Délibération N°26-2023 : Rudo. signature électronique contrats éco organismes emballages papiers
Délibération N°25-2023 : Rudo. signer avenant 1 contrat reprise option filière verre barème F
Délibération N°24-2023 : Rudo. signer avenant 1 papiers graphiques CITEO
Délibération N°23-2023 : Rudo. signer avenant contrat reprise fédérations FNADE201802-CL076068
Délibération N°22-2023 : Rudo. signer avenant 4 contrat action performance emballages ADELPHE
Délibération N°21-2023 : Rudo. signer avenant 1 contrat reprise acier barème F
Délibération N°20-2023 : Dernier recours acquisition amiable expropriation STEP SSE
Délibération N°19-2023 : Solliciter subventions réalisation zonage assainissement collectif et non
Délibération N°18-2023 : Lancer subvention marché réhabilitation réseaux assainissement collectif
Délibération N°17-2023 : Délégation droit préemption urbain président
Délibération N°16-2023 : Instauration droit préemption urbain
Délibération N°15-2023 : Opération revitalisation territoire conventions
Délibération N°14-2023 : Elaboration plan mobilité simplifié
Délibération N°13-2023 : Solliciter subventions projet micro folie itinérante
Délibération N°12-2023 : Convention partenariat Seine-Maritime Attractivité flux vision tourisme
Délibération N°11-2023 : Modifications conventions partenariat réseau mobilier urbain
Délibération N°10-2023 : Convention INHARI programme SARE
Délibération N°09-2023 : Conventions mise à disposition locaux mairie Goderville ALSH
Délibération N°08-2023 : Convention occupation temporaire terrain ae34 département
Délibération N°06-2023 : Conventions mandat revêtements chemins communaux
DELIBERATION_005_2023_CREATION_POSTE
DELIBERATION_004_2023_CREATION_POSTE
Délibérations 003 : Création de poste
Délibérations 002 : Mise à jour tableau effectif transformations postes
Délibérations 001 : Modification de la composition du jury de concours pour la maitrise d'œuvre du pole social et culturel
PROCES-VERBAL DU 24-11-2022
Liste des délibérations du 09.02.2023
REGLEMENT INTERIEUR CIAS
N 9.2023 Augmentation tarif redevance selon IRL
N 8.2023 Adhesion aux missions optionnelles du CDG
N 7.2023 Temps de travail
N 6.2023 Autorisation signature convention entre EPCI et CIAS
N 5.2023 TELETRANSMISSION DES ACTES
N 4.2023 Delegations consenties au President
N 3.2023 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CIAS
N 2.2023 Election du VICE PRESIDENT DU CIAS
N 1.2023 INSTALLATION DES MEMBRES CA CIAS
Structure PLUi
Approbation PLUi
Bilan Concertation 4C
Arrêt PLUi
Débat PADD
Prescription PLUi
Servitudes - Dossier Loi Barnier
Servitudes - Sud Ouest
Servitudes - Sud Est
Servitudes - Nord Ouest
Servitudes - Nord Est
Servitudes - Note descriptive
Annexes Sanitaires - EU Sud Ouest
Annexes Sanitaires - EU Sud Est
Annexes Sanitaires - EU Nord Ouest
Annexes Sanitaires - EU Nord Est
Annexes Sanitaires - AEP Sud Ouest
Annexes Sanitaires - AEP Sud Est
Annexes Sanitaires - AEP Nord Ouest
Annexes Sanitaires - AEP Nord Est
Annexes Sanitaires - Notice descriptive
PPRI Lézarde règlement
PPRI Lézarde rapport présentation
PPRI Ganzeville Règlement
PPRI Ganzeville rapport présentation
Plan risques - 4C
Plan risques - Virville
Plan risques - Vattetot-sous-Beaumont
Plan risques - Tocqueville-les-Murs
Plan risques - Sausseuzemare-en-Caux
Plan risques - Saint-Sauveur-d'Emalleville
Plan risques - Saint-Maclou-la-Brière
Plan risques - Mentheville
Plan risques - Manneville-la-Goupil
Plan risques - Houquetot
Plan risques - Grainville-Ymauville
Plan risques - Gonfreville-Caillot
Plan risques - Goderville
Plan risques - Ecrainville
Plan risques - Daubeuf-Serville
Plan risques - Bretteville-du-Grand-Caux
Plan risques - Bréauté
Plan risques - Bornambusc
Plan risques - Bénarville
Plan risques - Bec-de-Mortagne
Plan risques - Auberville-la-Renault
Plan risques - Annouville-Vilsmesnil
Plan risques - Angerville-Bailleul
Tableau emplacements réservés
Plan des emplacements réservés
Règlement écrit
Règlement Graphique - Virville
Règlement Graphique - Vattetot-sous-Beaumont
Règlement Graphique - Tocqueville-les-Murs
Règlement Graphique - Sausseuzemare-en-Caux
Règlement Graphique - Saint-Sauveur-d'Emalleville
Règlement Graphique - Saint-Maclou-la-Brière
Règlement Graphique - Mentheville
Règlement Graphique - Manneville-la-Goupil
Règlement Graphique - Houquetot
Règlement Graphique - Grainville-Ymauville
Règlement Graphique - Gonfreville-Caillot
Règlement Graphique - Goderville
Règlement Graphique - Ecrainville
Règlement Graphique - Daubeuf-Serville
Règlement Graphique - Bretteville-du-Grand-Caux
Règlement Graphique - Bréauté
Règlement Graphique - Bornambusc
Règlement Graphique - Bénarville
Règlement Graphique - Bec-de-Mortagne
Règlement Graphique - Auberville-la-Renault
Règlement Graphique - Annouville-Vilmesnil
Règlement Graphique - Angerville-Bailleul
Orientations Aménagement Programmation
Projet aménagement développement durable
Rapport présentation - Evaluation environnementale
Rapport présentation - Justifications
Rapport présentation - Bâtiments changement destination
Rapport présentation - Etat initial environnement
Rapport présentation - Diagnostic
Liste des délibérations du 12/01/2023
Arrêté portant levée d'interdiction d'accès zone enherbée Parcelle AE 34 Goderville
Conclusions motivées et avis Vattetot-Sous-Beaumont
PLUI Conclusions motivées et avis
Conclusions motivées et avis Virville
Conclusions motivées et avis St-Maclou-la-Brière
Conclusions motivées et avis Houquetot
Annexe 5 - Listes des pièces-jointes
Annexe 4 - Avis Préfet - Analyse des principales remarques des PPA
Annexe 3 - Avis MRae - Analyse des principales remarques des PPA
Annexe 2 - PLUi Grandes dates
Annexe 1 - Arrêté N°1 CCCC 23.03.22
Procès-Verbal Synthèse des observations
Rapport enquête publique unique - 19 avril au 19 mai 2022
Arrêté portant interdiction d'accès zone enherbée Parcelle AE34
Arrêté portant sur la fermeture de la piscine Plein Ciel de Goderville
Annexe 2 - M49
Annexe 1 - M49
RPQS Assainissement Non Collectif - Exercice 2021
RPQS Assainissement Collectif - Exercice 2021
RPQS Eau potable - Exercice 2021
Délibération 185 : Abrogation cartes communales des communes de Houquetot, Virville, ...
Délibération 184 : Autorisation signature convention refacturation entre CC Campagne de Caux et CIAS
Délibération 183 : Budget assainissement non collectif 2022 - Décision modificative N°1
Délibération 182 : Budget assainissement collectif 2022 - Décision modificative N°1
Délibération 181 : Budget eau 2022 - Décision modificative N°1
Délibération 180 : Durée d'amortissements des immobilisations M49
Délibération 179 : Durée d'amortissements des immobilisations M14
Délibération 178 : Durée d'amortissements des immobilisations M4
Délibération 177 : Budget assainissement non collectif - Autorisation pour le président à engager, liquider et mandater dépenses d'investissement
Délibération 176 : Budget assainissement collectif - Autorisation pour le président à engager, liquider et mandater dépenses d'investissement
Délibération 175 : Budget eau - Autorisation pour le président à engager, liquider et mandater dépenses d'investissement
Délibération 174 : Budget déchets - Autorisation pour le président à engager, liquider et mandater dépenses d'investissement
Délibération 173 : Budget hôtel d'entreprises - Autorisation pour le président à engager, liquider et mandater dépenses d'investissement
Délibération 172 : Budget général - Autorisation pour le président a engager, liquider et mandater dépenses d'investissement...
Délibération 171 : Approbation du montant définitif des attributions de compensation
Délibération 170 : Budget déchets - Admission en non-valeur et créances irrecouvrables
Délibération 169 : Budget général - Admission en non-valeur et créances irrecouvrables
Délibération 168 : Remboursement Festival Marionnettes N'Caux
Délibération 167 : Adhésion réseau jeune public normand "enfantissage"
Délibération 166 : Adoption règlement intérieur du dispositif Pass'Port Vacances
Délibération 165 : Adoption et autorisation signature convention mise à disposition piscine plein ciel asscociation plongée...
Délibération 164 : Mise à disposition Vincent Garcia
Délibération 163 : Autorisation signature convention mise à disposition locaux mairie Bec-de-Mortagne...
Délibération 162 : Autorisation signature convention mise à disposition locaux et personnel d'entretien et restauration mairie Bretteville-du-Grand-Caux...
Délibération 161 : Autorisation signature convention mise à disposition locaux et personnel d'entretien et restauration groupement scolaire...
Délibération 160 : La Chaumière - Convention mise à disposition locaux avec Association Les Pitchouns
Délibération 159 : Nouveau règlement attribution aides aux investissements immobiliers des entreprises
Délibération 158 : Délibération autorisant le Président à lancer, signer, conventionner et solliciter subventions...
Délibération 157 : Approbation projet renouvellement éclairage public gendarmerie Goderville
Délibération 156 : Désignation représentants du conseil communautaire au conseil d'administration CIAS
Délibération 155 : Fixation nombre administrateurs conseil administration CIAS
Délibération 154 : Désignation représentants CC Campagne de Caux a amorce
Délibération 153 : Adoption et autorisation signature convention mutualisation moyens GAL programme LEADER
Délibération 152 : Contrat de territoire 2017-2021 - Avenant N°2
Délibération 151 : Création emploi permanent temps complet - Animateur territorial
Délibération 150 : Désignation représentants CC Campagne de Caux CST
Délibération 149 : Adhésion missions optionnelles centre gestion fonction publique territoriale Seine-Maritime
Délibération 148 : Autorisation signature convention technique et financière dévoiement canalisation - Agy Lin
Délibération 147 : Autorisation signature avenant 1 contrat délégation service assainissement collectif
Délibération 146 : Candidature Appel à projet "eau et biodiversité" agence eau Seine-Normandie
Délibération 145 : Autorisation sollicitation subventions étude de fiabilisation débits stations épuration
Délibération 144 : Partenariat mesure reliquats azote ... Angerville-Bailleul, Saint-Maclou-la-Brière 2022-2023
Délibération 143 : Partenariat mesure reliquats azote ... Angerville-Bailleul, Saint-Maclou-la-Brière 2021-2022
Délibération 142 : Autorisation signature convention déversement eaux usées Campagne de Caux à Caux Seine Agglo
Délibération 141 : Autorisation signature convention échange eau Le Havre Seine Métropole à Campagne de Caux
Délibération 140 : Autorisation signature convention vente eau Campagne de Caux à Caux Seine Agglo
Délibération 139 : Autorisation signature convention vente d'eau en gros Caux Seine Agglo à Campagne de Caux
Délibération 138 : Tarification 2023 - Eau potable, assainissement collectif et non collectif
Délibération 137 : Approbation rapport 2021 prix et qualité assainissement non collectif
Délibération 136 : Approbation rapport 2021 prix et qualité service assainissement collectif
Délibération 135 : Approbation rapport 2021 prix et qualité service public eau potable
Procès Verbal du 20/10/2022
Liste des délibérations du 15/12/2022
Procès Verbal du 15 Déc. 2022
Liste des délibérations 15/09/2022
Délibération 97 : Adoption du règlement REOM
Délibération 96 : Redevance d'enlèvement des ordures ménagères - Tarifs 2022
Liste des délibérations 19/07/2022
Délibération 95 : Signature avenant 2 maitrise oeuvre bâtiment administratif attenant RAM
Délibération 94 : Marché public groupement d'études géotechniques indices cavités souterraines
Délibération 93 : Adoption convention mise à disposition équipements sportifs associations
Délibération 92 : Adoption règlement intérieur équipements sportifs communautaires
Délibération 91 : Avenant 1 convention utilisation équipements sportifs collège 2021-2024
Délibération 90 : Adoption tarification 2022-2023 Piscine Plein Ciel
Délibération 89 : Adoption règlement intérieur accueils de loisirs sans hébergement
Délibération 88 : Signature avenant 1 financement étude technique financière véloroute
Délibération 87 : Cession parcelle SCI ELCP bénéfice SARL Neufville Agri
Délibération 86 : Cession parcelle terrain SCI CAP bénéfice SAS ANTISOL
Délibération 85 : Signature documents réalisation aménagements hydraulique douce
Délibération 84 : Partenariat CULHSM opération Normandie haies
Délibération 83 : Assistance maitrise d'ouvrage réalisation bassin alimentation fond jauni
Délibération 82 : Remboursement trop perçu à administré
Délibération 81 : Transfert boues pâteuses STEP plateforme pour hygiénisation
Délibération 80 : Assistance maitrise d'ouvrage transfert eaux usées lagune Sausseuzemare
Délibération 79 : Avenant 2 convention transport scolaire Région Normandie
Délibération 78 : Renouvellement contrat vacance temporaire emploi
Délibération 77 : Adoption règlement redevance enlèvement ordures ménagères 2022
Délibération 76 : Redevance enlèvement ordures ménagères tarifs 2022
Liste de délibérations 30/06/2022
Délibération 75 : Autorisation avenant 5 convention mutualisation collecte Agglo Fécamp
Délibération 74 : Affectation résultats SPANC 2021
Délibération 73 : Affectation résultats assainissement 2021
Délibération 72 : Affectation résultats eau 2021
Délibération 71 : Affectation résultats hôtel d'entreprises 2021
Délibération 70 : Affectation résultats collecte traitement déchets 2021
Délibération 69 : Affectation résultats budget général 2021
Délibération 68 : Vote compte administratif SPANC 2021
Délibération 67 : Vote compte administratif assainissement 2021
Délibération 66 : Vote compte administratif eau 2021
Délibération 65 : Vote compte administratif hôtel d'entreprises 2021
Délibération 64 : Vote compte administratif collecte traitement déchets
Délibération 63 : Vote compte administratif budget général 2021
Délibération 62 : Vote compte de gestion SPANC 2021
Délibération 61 : Vote compte de gestion assainissement 2021
Délibération 60 : Vote compte de gestion eau 2021
Délibération 59 : Vote du compte de gestion hôtel d'entreprises 2021
Délibération 58 : Vote du compte de gestion, du budget collecté et traitement des déchets 2021
Délibération 57 : Vote du compte de gestion 2021
Délibération 56 : Autorisation de la convention de remboursement charges salariales et frais de fonctionnement du budget général
Délibération 55 : Autorisation de versement des participations/subventions
Délibération 54 : Présentation de l'arrêté du préfet et délibération prenant acte de l'arrêté
Délibération 53 : Présentation de l'avis de la chambre régionale des comptes et délibération prenant acte de décision
Délibération 52 : Adoption de la tarification 2022-2023 de la piscine communautaire
Délibération 51 : Adoption du règlement intérieur de la piscine communautaire
Délibération 50 : Autorisation de signature de l'avenant Newrest fourniture repas ALSH
Délibération 49 : Adoption de la tarification 2022-2023 ALSH
Délibération 48 : Taxe de séjour modification des modalités et de la tarification
Délibération 47 : Demande de subvention pour la réalisation du 7ème Festival Marionnettes N'Caux
Délibération 46 : Création d'un poste de rédacteur de rédacteur pour avancement de grade suite à la réussite d'un concours
Délibération 45 : Création d'un comité social territorial et détermination du nombre des représentants
Délibération 44 : Délégations de pouvoir du conseil communautaire vers le bureau
Délibération 43 : Délégations de pouvoir du conseil communautaire vers le président
Délibération 42 : Désignation des membres de la commission de délégation des services publics
Délibération 41 : Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
Délibération 40 : Election membres du bureau non vice-président supplémentaires
Délibération 39 : Elections des Vice-Présidents supplémentaires
Délibération 38 : Modification du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du bureau non-vice-président
Procès-Verbal du 23/02/2022
Procès-Verbal du 28/04/2022
Procès-Verbal du 30/06/2022 - Election supplémentaire Vice-présidents et membres du Bureau
Procès-Verbal du 30/06/2022
Procès-Verbal du 24/05/2022
Procès-Verbal du 19/07/2022
Procès-Verbal du 22/01/2019
Procès-Verbal du 26/09/2018
Procès-Verbal du 12/11/2018
Procès-Verbal du 06/12/2018
Procès-Verbal du 05/03/2019
Procès-Verbal du 15/04/2019
Procès-Verbal du 04/07/2019
Procès-Verbal du 30/09/2019
Procès-Verbal du 10/12/2019
Procès-Verbal du 11/02/2020
Procès-Verbal du 11/03/2020
Procès-Verbal du 14/05/2020
Procès-Verbal du 08/07/2020
Procès-Verbal du 21/08/2020
Procès-Verbal du 01/10/2020
Procès-Verbal du 24/11/2020
Procès-Verbal du 17/12/2020
Procès-Verbal du 19/01/2021
Procès-Verbal du 15/03/2021
Procès-Verbal du 15/04/2021
Procès-Verbal du 25/06/2021
Procès-Verbal du 28/07/2021
Procès-Verbal du 03/09/2021
Procès-Verbal du 23/09/2021
Procès-Verbal du 11/10/2021
Procès-Verbal du 18/11/2021
Procès-Verbal du 22/12/2021
Compte Rendu 27/01/22
Procès-Verbal 12/04/2022
Délibération N°10/2022 - Conventionnement Mise à disposition d'agents de la Communauté de Communes au CIAS
Délibération N°08/2022 - Portant autorisation de signature de l'avenant au CPOM 2021-2022
Délibération N°11/2022 - Portant autorisation de signature de Conventions d'animation
Délibération N°09/2022 - Décision de modification du budget de fonctionnement de la résidence autonomie
Délibérations 134 : Désignation des membres de la CLECT
Délibérations 133 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux à AMORCE
Délibérations 132 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux à ADICO
Délibérations 131 : Désignation des membres de la commission intercommunale pour l'accessibilité
Délibérations 130 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au SDE76
Délibérations 129 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au syndicat des rivières Valmont/Ganzeville
Délibérations 128 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au CDCA
Délibérations 127 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux à la commission départementale d'aménagement commercial
Délibérations 126 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au CNAS
Délibérations 125 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au SIDESA
Délibérations 124 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au SIAEPA de Valmont
Délibérations 123 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au collège de Goderville
Délibérations 122 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au syndicat mixte des hautes falaises
Délibérations 121 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au comité cantonal d'aide à domicile
Délibérations 120 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux à la mission locale du Pays Caux Vallée de Seine
Délibérations 119 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux à Seine-Maritime Numérique 76
Délibérations 118 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au comité de zone Thietreville
Délibérations 117 : Désignation des représentants de la CC Campagne de Caux au syndicat mixte des bassins versants de la Valmont/Ganzeville
Délibérations 116 : Elections des membres des commissions thématiques intercommunales
Délibérations 115 : Demande extension zone aux du PLUI - Cabinet ophtalmologie OPH2
Liste des délibérations du 25/10/2022
Procès-verbal du 29/09/2022
Procès-verbal du 15/09/2022
Liste des délibérations du 20/10/2022
Délibérations 114 : Délégation partielle du droit de préemption urbain à l'établissement public foncier de Normandie (EPFN) [...]
Délibérations 113 : Retrait de délégation partielle du droit de préemption urbain à la commune de Bréauté sur les parcelles ZH 21 et A 422
Délibération 112 : Arrêt des conventions de travaux et d'entretien des installations d'assainissement non collectif
Délibérations 111 : Refacturation des frais de contrôle des installations d'assainissement non collectif aux usagers
Délibérations 110 : Refacturation des frais de contrôle des installations d'assainissement collectif aux usagers
Délibérations 109 : Autorisation de signature de la convention entre l'Espace France Services et la FEPEM
Délibération 108 : Participation financière au collège André Gide au titre de l'année 2021
Délibérations 107 - Participation financière à la commission locale de l'eau [...]
Délibérations 106 : Vote du budget supplémentaire 2022 - Budget assainissement non collectif SPANC
Délibérations 105 : Vote du budget supplémentaire 2022 - Budget assainissement collectif
Délibérations 104 : Vote du budget supplémentaire 2022 - Budget Eau
Délibérations 103 : Vote du budget supplémentaire 2022 - Budget hôtel d'entreprises
Délibérations 102 : Vote du budget supplémentaire 2022 - Budget Général
Délibérations 101 : Désignation des représentants de la Communauté de Communes Campagne de Caux au Pôle Métropolitain de l'Estuaire
Délibérations 100 : Approbation de la révision du pacte de gouvernance entre la Communauté de Communes et les communes membres
Délibérations 99 : Modification des commissions thématiques intercommunales
Délibérations 98 : Modifications des délégations de pouvoir du Conseil Communautaire vers le Bureau Communautaire
Liste des délibérations du 29/09/2022
PROCES-VERBAL DU 14-09-2022
PROCES-VERBAL DU 05-07-2022
Procès-verbal du 7/09/2022
Liste des délibérations du 15/09/2022
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Enfantissons, c’est essentiel ! – ZAKA
Enfantissons, c’est essentiel ! – La Fabrique
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Vendredinade du Festival – Annulée
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Diffusion du pôle Express
Défilé de Noël à Goderville
Marché de Noël des élèves d’André Gide
Marché : Noël 2019 sera t’il éco-responsable
Rando – Téléthon des associations de Goderville
Après-midi théâtrale au profit du TÉLÉTHON
Marché de Noël de Bréauté
L’atelier du Père-Noël
1er comité Prix des lecteurs Terres de Paroles
Atelier Canopé DYS
Exposition interactive Lux in Tenebris
conférence-débat “Homme/animal, destins liés”
Loto de l’USG
Monopolis, hommage à Starmania
Ciné-Conférence : “Mont Saint Michel, Merveille d’une baie”
Week-end Beauté & Bien-Être
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