Annexe Délibération N°15 - Convention MAD Locaux de la résidence
Annexe des délibérations N°16,17 et 18/2023
Délibération N° 22.2023 MAJ du tableau des effectifs
Délibération N° 23.2023 Adoption de la M57 budget CIAS-001
Delibération N° 24.2023 modification du contrat de sejour-001
Délibération N°01.2024 - Adoption du règlement budgétaire et financier du CIAS
Délibération N°02.2024 - Augmentation du tarif de la redevance selon l'IRL 2023
Délibération N°03.2024 - Révision tarifaire animations et autres prestations et services de la Résidence Autonomie
