Logo Campagne de Caux

Délibération 167_2023 Rudologie REOM tarifs 01 Janvier 2024

Logo Campagne de Caux

Délibération 168 : Remboursement Festival Marionnettes N'Caux

Logo Campagne de Caux

Délibération 168_2023 Rudologie adoption règlement REOM

Logo Campagne de Caux

Délibération 169 : Budget général - Admission en non-valeur et créances irrecouvrables

Logo Campagne de Caux

Délibération 169_2023 Rudologie contrat prise en charge DEEE Ecologic

Logo Campagne de Caux

Délibération 170 : Budget déchets - Admission en non-valeur et créances irrecouvrables

Logo Campagne de Caux

Délibération 170_2023 Rudologie contrat prise en charge déchets issus lampes ecosystem

Logo Campagne de Caux

Délibération 171 : Approbation du montant définitif des attributions de compensation

Logo Campagne de Caux

Délibération 171_2023 Autorisation signature protocole accord échange foncier

Logo Campagne de Caux

Délibération 172 : Budget général - Autorisation pour le président a engager, liquider et mandater dépenses d'investissement...

Communauté de Communes
Campagne de Caux
52 impasse du Lin 76110 Goderville
Tél : 02 35 29 65 85
Fax : 02 35 29 06 06
Contactez-nous
Rejoignez-nous sur
les réseaux sociaux